X... a été engagé par la société Sodimage à compter du 27 janvier 1987 par contrat d'adaptation conclu pour une durée indéterminée en qualité de stagiaire adjoint de direction ; qu'il a été licencié le

Après y avoir exercé ses fonctions en qualité d'agent contractuel, Mme B a été recrutée par la commune de Bois-Guillaume en tant qu'adjoint administratif territorial stagiaire à compter du 1er janvier

préparation et de recherche, concourant à un transfert de connaissance, à l'animation de séquences de formation en présence, individuelle ou collective, directe ou médiatisée, sur place ou à distance, de stagiaire

associative, Michel X... a en réalité développé une véritable activité commerciale sans requérir son inscription au registre du commerce ; que cette activité, qui devait à l'origine ne concerner que les stagiaires

l'ordonnance de non-lieu entreprise; "aux motifs qu'il résulte des déclarations de Mme Z... recueillies en 1993, qu'entre 1985 et 1987, il n'y avait pas de préposé attitré, mais de jeunes facteurs stagiaires

après un stage et sa prise en charge par les Assedic, la cour d'appel, qui n'a nullement caractérisé le caractère fictif de l'entreprise, ni une quelconque manoeuvre déterminante du consentement des stagiaires

Silva et Bellini, de même que le 12 mai 1993 la convention de stage liant l'organisme de formation CPCV Est à la société anonyme Gel 2000 à propos de la stagiaire Benzirar, que "la bible du responsable

versées à des stagiaires : stagaires de la formation professionnelle continue (point 3 de la lettre d'observations), Plafond applicable : Périodicité de la paie (point 4 de la lettre d'observations),

Flandres de le réintégrer dans les fonctions de plombier qu'il occupait auparavant ; 2°) d'ordonner que le directeur de l'EPSM des Flandres lui propose un contrat à durée indéterminée ou une stagiairisation

A ETE NOMMEE ATTACHE STAGIAIRE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES A COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 1966 ET TITULARISEE DANS LE GRADE D'ATTACHE ADJOINT AVEC EFFET DU 1ER JUILLET

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 décembre 2014), que Mme D... a été engagée, le 28 avril 1986, par la commune de Thizy, en qualité d'agent spécialisé des écoles maternelles stagiaire

Monsieur [E] [H] né le 31 Janvier 1976 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant assisté de Maître Marie-Caroline JOUCLARD avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND en présence de Me [I] Avocat stagiaire

[N] [R] a été engagé comme expert-comptable stagiaire à compter du 4 janvier 2010 par la société Andrieux SA, dont la clientèle de l'établissement secondaire de [Localité 6] a été ultérieurement rachetée

Pierre X... a été engagé par la compagnie d'assurances "La Mondiale", le 1er mai 1967, en qualité d'agent stagiaire, puis a été nommé agent producteur titulaire ; qu'une annexe à son traité de nomination

[M] a été engagé le 1er janvier 2006 par la société Motivay, exploitant un restaurant Mc Donald's, en qualité d'assistant stagiaire puis de directeur adjoint et enfin, à compter du 1er janvier

Dugachard et conclu un contrat de stagiaire avec M.

X... et conclu un contrat de stagiaire avec M.

notamment pour avoir, au moyen de faux, obtenu le versement de subventions indues ; qu'il lui est reproché en outre d'avoir utilisé dans son intérêt personnel les biens des associations et le travail de stagiaires