Sur le premier moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les parties ont signé un contrat de stage d'initiation à la vie professionnelle le

attaqué (Paris, 23 juin 2022), le personnel navigant commercial (PNC) de la société Air France (la société) est astreint, pour le maintien de la validité de la licence « cabin crew attestation », à un stage

exception des absences légalement assimilées à un temps de travail effectif que constituent les congés payés, les récupérations de jours fériés, les jours de RTT, les absences pour participation à un stage

exception des absences légalement assimilées à un temps de travail effectif que constituent les congés payés, les récupérations de jours fériés, les jours de RTT, les absences pour participation à un stage

Y... a certifié dans un document écrit avoir demandé à Michel Z... de l'héberger pendant quelques semaines, "dans l'attente du traitement administratif de l'agrément de maître de stage", Michel Z... prenant

constituait un argument de garantie d'emploi déterminant dans le choix d'un établissement scolaire était mensongère pour avoir été accompagnée d'un constat d'huissier réalisé auprès des seuls maîtres de stage

dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que l'information a démontré que les circonstances dans lesquelles Yvon X... a quitté le cabinet de conseils juridiques Orlando, fin octobre 1990, à l'issue d'un stage

payer certaines primes à Robert A... à l'exercice de ses fonctions de conseiller, alors qu'il résulte des décisions rendues et des pièces versées aux débats qu'à cette date Robert A... commençait un stage

conclusions d'appel de Mme X..., la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, d'autre part, il est constant que l'employeur a fait suivre à Mme X... des stages

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir fait droit à cette demande, alors, d'une part, selon le pourvoi, qu'en se bornant à relever que le stage de formation de formateurs PEI avait été organisé par l'AFPIM

X... un poste d'assistant en formation, a fait admettre celui-ci à un stage de formation de cadre qui, organisé du 11 décembre 1979 au 5 mai 1980, par le Centre d'Etudes Supérieures Industrielles (CESI

déclarée inapte à retrouver une activité professionnelle en raison des séquelles de l'accident dont elle a été victime ; qu'en refusant d'indemniser l'incidence professionnelle au motif qu'à l'issue du stage

au jugement attaqué (tribunal d'instance de Villeurbanne, 28 juin 2002) d'avoir débouté l'Union locale CGT de sa demande de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les sociétés TVRA et STADE

« Converse All Star Chuck Taylor         » n° 1 356 944, « Converse » n° 1 450 850 et « All Star » n° 1 595 329 et rejeter les demandes de dommages-intérêts formées par les sociétés Converse, Royer sport

X... un poste de niveau VII sans que soit remplie la condition exigée par la convention collective tenant à l'accomplissement du stage probatoire ; qu'en accordant un classement au niveau VII à M.

fera inéluctablement vers une arthrose fémorotibiale douloureuse, une algo-neuro-dystrophie du genou ; qu'en se déterminant par les seuls motifs susrapportés qui ne s'expliquent pas sur la nature du stage

(la société Converse), titulaire des marques internationales désignant l'Union européenne « Converse All Star » n° 924653 et « All Star » n° 929078, respectivement enregistrées les 16 et 15 mai 2007 pour

(États-Unis), 2°/ la société All Star CV, dont le siège est [...]