et uniquement sur prescription du médecin, mais en dehors de la présence de celui-ci, les actes médicaux suivants, dont la liste est limitative : 1° Prise de la tension artérielle. 2° à 14° (alinéas supprimés) 15° Aérosols (à la condition que la solution

Article R175-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 42 > 66

Code de la construction et de l'habitation

rapport à l'usage du bâtiment ; 4° La fourniture des recommandations nécessaires portant sur le bon usage du système en place, les améliorations possibles de l'ensemble de l'installation, l'intérêt éventuel du remplacement de celui-ci et les autres solutions

Article R543-49

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 60

Code de l'environnement

l'article R. 543-47, appliquées entièrement ou en partie, et les résultats des calculs de conception et des contrôles effectués dans le cadre de ces normes ; d) Lorsque ces normes n'ont pas été appliquées ou en l'absence de normes, une description des solutions

Article Annexe Ib

—

analyser, évaluer, rechercher, vérifier une faisabilité, concevoir, établir, décoder, élaborer une situation x 31 à 36 Dimensionner des réseaux fluidiques et électriques x 37 à 311 Concevoir, choisir une solution

Article Annexe

—

Préparation des solutions d'extraction. Solution A : TRIS : 10,8 g ; EDTA Na 2,2H 2O : 1,0 g ; H 2O : qsp 1 l. Ajuster le pH à 8,3 avec une solution d'acide borique (1M).

Article L542-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 42

Code de l'environnement

sur l'entreposage et le stockage en couche géologique profonde et d'assurer leur coordination ; 3° De contribuer, dans les conditions définies à l'avant-dernier alinéa du présent article, à l'évaluation des coûts afférents à la mise en œuvre des solutions

Article Annexe IIc

—

graphiques ; - choisir une solution ; - argumenter son choix ; - mettre au point une prémaquette traditionnelle.

Article DF 4

—

L'instruction technique relative au désenfumage dans les établissements recevant du public décrit les différentes solutions de désenfumage. § 2.

Article 4

—

Il peut proposer une solution au différend.

Article 9

—

Les épreuves spécialisées se rapportant au programme déterminé en annexe comprennent : Epreuve écrite : Etablissement de l'algorithme (sous forme d'ordinogramme) correspondant à la solution d'un problème simple et écriture des séquences de programme

Article Annexe 5

—

TABLEAU 12 -la classe énergétique des solutions de remplacement. Le tableau 13 figure dans l'attestation d'entretien. TABLEAU 13

Article L255-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 62 > 40

Code rural (nouveau)

Les " supports de culture " sont des produits destinés à servir de milieu de culture à certains végétaux et à leur permettre, par ancrage de leurs organes absorbants, d'être en contact avec les solutions nécessaires à leur croissance.

Article L820-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 37

Code rural (nouveau)

Ces plans sont élaborés de manière collective en vue de proposer des solutions innovantes à des problèmes identifiés et à des besoins exprimés notamment par les filières agricoles, y compris par la transformation des systèmes de production, et en vue

Article L313-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 67

Code de l'éducation

Afin d'apporter, sans délai et dans un cadre coordonné entre acteurs de la formation et de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, des solutions de formation, d'accompagnement ou d'accès à l'emploi aux jeunes sortant sans un diplôme national

Article L1221-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 43

Code des transports

Elle définit les actions à entreprendre par l'une et par l'autre partie afin de favoriser l'exercice effectif du droit à la mobilité, de promouvoir le transport public de personnes et d'encourager le développement de solutions de mobilité innovantes afin

Article 5

—

(*) Test d'anglais EASYSPEAKING 2 2 2 < 12 (**) Entretien devant un jury DGAC 3 3 3 < 8 (*) Enregistrement vidéo à distance évalué par la société EASYRECRUE - Informations consultables sur le site internet : https://www.easyrecrue.com/fr/solutions-rh

Article 33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 10

Arrêté du 26 février 1974 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et de la réglementation des établissements recevant du public - Annexe.

Toute autre solution offrant une résistance équivalente est admise. La fosse n'est pas remblayée, ce qui permet de vérifier facilement l'absence de fuite.

Article 3

—

L'entretien d'évaluation visé à l'article 2 porte principalement sur : - le bilan de l'année écoulée, notamment l'atteinte des objectifs quantitatifs et qualitatifs fixés, la recherche en commun des moyens et des solutions visant à l'amélioration des

Article 4

—

Les travaux de protection des murs donnant sur l'extérieur contre les rayonnements solaires sont réalisés à l'aide des solutions suivantes : ― mise en place d'un bardage ventilé, défini en annexe 1 ; ― mise en place de pare-soleil horizontaux de plus

Article 1

—

l'alinéa précédent, le fonds n'assure la continuité des services de télévision autorisés à être diffusés par voie hertzienne terrestre qu'en cas d'interruption ou de perturbation de la réception de ces services à laquelle il ne peut être remédié par la solution

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