Y..., conducteur d'une automobile, effectuait le dépassement d'une file dans laquelle circulaient une voiture militaire et un camion semi-remorque, appartenant à la société Konig transport BV (la société

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 20 janvier 2022), le 6 juin 2015, alors qu'il circulait en Espagne, un camion appartenant à la société Picardie Autotrans, auquel était attelée une remorque assurée par la

[V], chauffeur routier, travaillant pour la société Ducamin transports et conduisant une semi-remorque assurée par la société Axa France Iard, a percuté M.

Le 17 avril 2019, à la suite de l'allumage du voyant de pression d'huile moteur, ce véhicule a fait l'objet d'un remorquage au garage SAS Centre de Pneu d'Occasion lequel a, le même jour, établi une facture

L'assureur de Monsieur [U] a alors contacté la société Garage des Perruches pour remorquer le véhicule.

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 10 janvier 1990), que, sur une route, une collision s'est produite entre un camion semi-remorque appartenant à la société Marco Daniélou

René Y..., effectuant avec une voiture à laquelle était attelée une remorque le dépassement de trois "ensembles routiers", enfreignant ainsi les dispositions de l'article R 11-1 du Code de la route, constituait

prêter assistance au voilier ; qu'après l'intervention d'un plongeur de son équipage, ainsi qu'avec l'aide d'autres navires, et notamment du "Mireille", il est parvenu à le "déséchouer", puis l'a remorqué

francs, restant due à la suite de la revente de deux tracteurs, d'une autre somme de 10 000 francs pour la location de bâtiments, et de celle de 9 000 francs à titre d'indemnité pour l'usage d'une remorque

de Rennes (1ère chambre civile, section B), au profit : 1 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Finistère, dont le siège est .... 401, 29555 Quimper Cédex 9, 2 / de la société Remorques

Celle-ci ne saurait se prévaloir, pour échapper à son obligation, du changement de remorqueur - non imputable à la société Aertssen Kranen NV puisqu'une avarie était survenue sur le remorqueur initialement

Sur les frais de remorquage M et Mme [S] font valoir que ces frais sont liés à la faute du garagiste, que le remorquage était la solution la moins onéreuse et que rien n'indique que leur assureur aurait

d'Europe assistance, laquelle a réglé à cette dernière le 27 octobre 2017 les frais de remorquage et de mise en parc pour un montant de 168,37 euros.

d'esprit d'un homme qui vient délibérément de commettre des violences ; qu'il apparaît, en revanche non contestable, que Bernard Y..., conduisant à une vitesse de l'ordre de 80 km/h un véhicule à remorque

les sociétés EMT location et GAN assurances faisaient valoir qu'aux termes du contrat de « tractionnariat » la liant à la société Giraud, la société EMT location était chargée de tracter des remorques

[X] [choc non établi], soit la remorque [choc exclu] ; qu'en se déterminant ainsi, sur le fondement de ces simples impressions subjectives, non corroborées par un quelconque indice matériel concret et

et son acceptation téméraire sans raison valable ; qu'il s'évince des motifs de l'arrêt que le stationnement de nuit du véhicule sur une aire non clôturée ou gardiennée alors que les portes de la remorque

moment où survenait en sens inverse la Renault Nevada ; que si la réglementation précise seulement que, de façon générale, toutes précautions utiles doivent être prises pour que le chargement d'une remorque