Alain X..., demeurant à Dissay (Vienne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Fonderies du Poitou, prise

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Grande Pharmacie de Poissy, de la SCP Foussard et

X... tiré de ce que l'accélération de la motocyclette après le premier choc avait trouvé sa cause dans l'arrachement de la poignée d'accélération, au motif que ce moyen n'avait pas été débattu devant l'expert

Y... auprès de son employeur, lettre intempestive adressée au député-maire de Poissy sachant que M.

du code de la sécurité sociale, dans leur rédaction applicable au litige, et le tableau n° 30 bis des maladies professionnelles ; Attendu qu'il résulte de ces textes que l'examen radiologique des poumons

déclaré Frédéric Y... pénalement responsable d'avoir laissé s'écouler dans les eaux des ruisseaux à proximité de la décharge des substances dont l'action ou la réaction ont nui à la nutrition des poissons

base légale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de fabrication de 46 ouvrages d'or pesant au total 914, 6 grammes sans déclaration d'existence ni inculpation du poinçon

Le 15 novembre suivant, sur autorisation du juge d'instruction, les enquêteurs ont procédé à un prélèvement par écouvillon sur les poignées de la bicyclette utilisée par M.

X..., propriétaire d'un modèle de poignée de cercueil déposé à l'INPI le 28 novembre 1983, enregistré sous le n° 834 429, et la société Sédiam, titulaire d'une licence exclusive de ce modèle ont, après

de la demande de rappel de salaire correspondant aux temps de préparation et de distribution non rémunérés, l'arrêt retient que le salarié a produit des bons de préparation détaillant notamment les poignées

ARRET N° 179 N° RG 22/02906 N° Portalis DBV5-V-B7G-GVVD [A] C/ URSSAF POITOU-CHARENTES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE

Y..., a placé une friteuse sur le feu et s'est absenté quelques instants ; qu'ayant constaté à son retour que la friteuse avait pris feu, et essayé en vain de la retirer, la poignée droite de l'appareil

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'épargne et de prévoyance de Poitou Charentes

tel type de pêche, sans rechercher si le produit litigieux de la pêche n'était pas indépendant de la volonté de Richard X..., dès lors qu'en matière de pêche la capture des différentes espèces de poissons

Sur les conclusions de la requête relatives aux produits autres que les poissons, produits à base de poisson, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche en mer ou en eau douce : 3.

Ne pouvant obtenir ce paiement, la société ROLANDO ET POISSON a saisi aux mêmes fins le 22 avril 2009 le tribunal de commerce de Lyon.

A... indiquait qu' "en définitive, nous ne pouvons décrire les désordres dont la charpente d'origine était supposée être affectée, la preuve ayant été détruite à l'occasion des réparations effectuées en

l'intérieur de la machine sous tension, d'après la mise en garde du chef d'atelier, et que le réglage des butées pouvait être fait par l'arrière, ce qui aurait évité l'accident, la pédale actionnant le poinçon