octobre 2014, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie du dossier se rapportant à "l'admission" et à la "publication" de la construction d'une piscine

.* PISCINE.

.* NOYADE DANS UNE PISCINE MUNICIPALE - FAUTE EXCLUSIVE DE LA VICTIME.

« PISCINE HORS terrassement et remblai » lui ont été confiées.

Cette dernière a également constaté des dommages affectant sa piscine. ..

EURO GEOTHERMIE commande d'une pompe à chaleur destinée à obtenir de l'eau chaude, à chauffer leur piscine ainsi que leur maison, celle-ci en complément du chauffage existant, prévu pour être conservé.

C... a confié des travaux de gros-oeuvre d'une piscine à la société Coarraze plâtrerie, assurée, quant aux conséquences de la garantie décennale, par la compagnie d'assurances Abeille-paix ; que ces travaux

X..., ses ayants droits ou ayants cause à titre perpétuel, l'usage des bâtiments sanitaires et de la piscine qui devaient être édifiés sur son terrain, à charge pour lui de supporter une partie des frais

X..., employé par la mairie de Valenciennes, en qualité de maître-nageur sauveteur de la piscine municipale, a fait opposition à une contrainte décernée par l'URSSAF pour obtenir le recouvrement de la

d'imprudence, en pénétrant de nuit, après en avoir ouvert le portail, dans une propriété qu'elle ne connaissait pas et sans y avoir été invitée, puis en s'écartant du chemin d'accès pour longer la plage d'une piscine

[C] a confié à la société Frédéric Quetelard, assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), la maîtrise d'oeuvre de la construction d'une piscine couverte sur un terrain appartenant

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 6 décembre 2022) et les productions, la société Entreprise Pironin (la société Pironin) a participé à la réalisation de travaux sur une terrasse avec piscine dans un lot situé

aux travaux de remise en état de la piscine et des frais d'entretien des parties autour de la piscine, qui sont induits par la présence de déchets verts des arbres litigieux

L’expert précise qu’il suspecte un défaut de compactage du terrain d‘assise de la dalle en béton constituant la place de la piscine laissant présager un caractère évolutif des désordres.

- S'agissant du cloquage du revêtement de la piscine, il résulte du choix du produit de revêtement qui ne relevait pas de l'intervention de la société MTH PISICNE, en charge uniquement de la fourniture

moyen soulevé d'office dans les conditions prévues à l'article 1015 du nouveau Code de procédure civile : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, des désordres étant apparus dans une piscine-gymnase

publics - Gestion immobilière », spécialités Architecture, Ingénierie (C-01.02) -Architecture d'intérieur (C-01.03) - Enduits (C-01.08) - Gros oeuvre, Structure (C-01.12) - Menuiseries (C-01.15) - Piscines

lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société STS Côte d'Azur (la société), ayant réalisé les travaux d'étanchéité d'une piscine