jeunes gens de leurs lunettes, de leur argent, de leurs pulls et, en ce qui concerne Jérémie X... de sa carte bancaire, obtenait de ce dernier, qu'il frappait, son code confidentiel, alors que le passager

[D] a été victime d'un accident de la circulation, alors qu'il était passager d'un véhicule assuré par la caisse régionale d'assurance mutuelles agricole de Rhône-Alpes Auvergne, dite Groupama Rhône-Alpes

X... a été blessé lors de l'accident de la circulation du véhicule dans lequel il se trouvait en qualité de passager; qu'une ordonnance de référé a désigné un expert médical; qu'un premier rapport concluant

[Y] [E] et Mme [Z] [E], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions, et l'avis de M.

deux enfants mineurs, seront confirmées ; "alors que la Caisse des dépôts et consignations, agissant comme gestionnaire d'un régime spécial de sécurité sociale est subrogée dans les droits de la victime

et notamment en ce qu'il a condamné Tony X... à verser à Pascal Y... une indemnité provisionnelle complémentaire de 10 000 euros à valoir sur la réparation du préjudice économique et financier de la victime

le prévenu coupable des faits poursuivis sur la personne d'Elise Y... et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs adoptés du jugement que, tétanisée par le geste de son agresseur, la victime

ont été blessés ; que ces victimes ont assigné en réparation M.

Y..., où son épouse était passagère, et celle de M. X...; que les époux Y..., blessés, ont demandé réparation de leurs préjudices à M.

motifs qu'aux termes de l'article R. 415-5 du Code de la route, lorsque deux conducteurs abordent une intersection par des routes différentes, le conducteur venant par la gauche est tenu de céder le passage

par des dispositions adaptés, les chutes prévisibles ; que, dans ses conclusions d'appel, le prévenu faisait valoir que l'intervalle de 27 cm, qui n'est pas normalement de nature à permettre le passage

[L] à raison du passage par celui-ci sur leur lot, la cour d'appel, après avoir constaté que ni les actes de copropriété, ni les actes de vente ne comportent de droit de passage au profit du lot de M.

diffamation publique envers une personne ou un groupe de personnes à raison de son origine, de son appartenance à une race, une ethnie, une nation, une religion déterminées ; "aux motifs que le passage

U... a été victime d'un accident de la circulation, alors qu'il était passager transporté d'un véhicule dont le conducteur, Y...

les skieurs à traverser pour rejoindre horizontalement une piste ouverte à droite ; que cette corde est visible sur l'une des photographies prises par les gendarmes lors des constatations ; que la victime

d'expertise que la somme de 2 677,57 euros mise à la charge de la fédération représente outre le coût du constat d'huissier de justice, le coût de l'entretien de la plantation pour la période antérieure au passage

film "Shoah" 850.000 dollars, pour, disait-il, ce projet d'intérêt national" ; page 140, paragraphe 1 : "ce "shoah-business" utilise que des "témoignages" évoquant diverses manières de "gazer" les victimes

révélant l'imminence d'un incident cardiaque qui aurait dû inciter les médecins à mettre immédiatement en place un dispositif de surveillance cardiaque permettant de déceler la bradycardie dont a été victime