au cours de l'année 1986 pendant la majeure partie de laquelle le nouveau centre commercial n'étant pas ouvert, ils avaient exploité leur fonds dans une baraque à caractère précaire installée sur le parking

procédures fiscales; et alors, enfin, qu'en se bornant à relever des présomptions d'infractions à la billetterie, une stagnation du chiffre d'affaires entre 1989 et 1992, une capacité d'accueil du parking

procédures fiscales; et alors, enfin, qu'en se bornant à relever des présomptions d'infractions à la billetterie, une stagnation du chiffre d'affaires entre 1989 et 1992, une capacité d'accueil du parking

procédures fiscales; et alors, enfin, qu'en se bornant à relever des présomptions d'infractions à la billetterie, une stagnation du chiffre d'affaires entre 1989 et 1992, une capacité d'accueil du parking

X... a confié à un ami le soin de prendre sa voiture pour la mettre en stationnement sur un parking ; que cet ami, qui n'était pas titulaire du permis de conduire, a fait appel à M.

[H], propriétaire du lot n° 113 d'un immeuble, constitué d'un parking comprenant deux emplacements numérotés 18 et 19, a vendu à M. [I] l'emplacement n° 19. 2.

plus de trois "filleuls" et que, d'autre part, "la lettre de parrainage comportait trois bulletins et annonçait un chèque de 300, 600 ou 900 francs" la lettre de parrainage précisant expressément que

qu'il est dirigé contre la société AJ promotion ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 9 décembre 2016), que la SCCV Le Bassin bleu a vendu en l'état futur d'achèvement un appartement et un parking

K] ont conclu avec la société ALTI IMMO, par l'intermédiaire de la société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL un contrat de réservation portant sur un appartement type T3, un casier à skis et une place de parking

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 12 septembre 2018), dans le cadre d'une opération de restructuration du parking d'un centre commercial, une station de lavage exploitée par la société JFM lavage a été déplacée

. : CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LA CONSTRUCTION DU PARKING DIT DE " L'ARC DE TRIOMPHE " A MONTPELLIER, EN VERTU D'UN CONTRAT DE CONCESSION PASSE ENTRE LA VILLE, PLUSIEURS SOCIETES

le 19 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chenôve à sa demande de communication des documents que le cirque X a présentés lors de son installation du 4 au 6 décembre 2015 sur le parking

secrétariat le 31 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Dijon à sa demande de communication des documents que le cirque X a présentés lors de son installation du 27 au 29 février 2016 sur le parking

[ZY] [D], 30°/ Mme [UI] [Z], ces sept derniers domiciliés [Adresse 6], 31°/ le syndicat des copropriétaires Habitations [Adresse 6], 32°/ le syndicat des copropriétaires Parking du [Adresse

décembre 2005, M. et Mme [W] ont consenti à M. et Mme [B] un bail d'habitation, pour une durée de trois ans renouvelables, portant sur un logement et une cave situés au [Adresse 9] et une place de parking

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 27 octobre 2016), que la société Brochon-Puy-Paulin (la SNC) a vendu en l'état futur d'achèvement un appartement et un parking

Mme [J] [O] épouse [R] ont conclu avec la société ALTI IMMO, par l'intermédiaire de la société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL un contrat de réservation portant sur un appartement type T3 et une place de parking

fille, Mme [X] [D], épouse [P], et à ses petites-filles, Mmes [H], [C] et [T] [O], venant en représentation de leur mère décédée, une donation portant sur la nue-propriété d'un appartement et d'un parking