et les origines ; o rechercher et décrire les travaux nécessaires pour y remédier, en évaluant le coût, la durée et les contraintes pouvant en résulter pour les occupants, à l'aide d'un ou plusieurs devis

par souci de discrétion, les noms et qualités des personnes citées dans ce jugement, autres que l'ex-adjoint, ont été volontairement occultées", le prévenu a informé les lecteurs du document de la modification

Ce devis a été accepté le 9 janvier 2017 par les époux [D] uniquement pour la réalisation de la modification de la clôture côté rue pour un montant de 11.640 euros HT et la réalisation d'une tranchée dans

portant caution de ces différents prêts en signant les actes ; que l'acte notarié du 22 juillet 1991 comportait une annexe selon laquelle la SCI Sescan avait fait connaître que les fonds seraient apportés

La société a réalisé des travaux ayant conduit à la création de huit appartements en duplex à l'étage et dans les anciennes combles.

fait état du faible nombre de postes informatiques ,alors même qu'il en existe 7; la SADEV se contente de contester les devis sans apporter la preuve contrairequi lui incombe; tous les locaux proposés

apportées à un existant n'opérant pas de bouleversement ; qu'il s'agit d'un changement soit de petite échelle visant à adapter les lieux, soit une modification qui tout en étant importante en surface

E..., G..., Y..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Deville, Mme C..., M. Aydalot, conseillers, MM. B..., Z..., D... A..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

le second moyen : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Fréjus, 5 mai 2009) rendu en dernier ressort, que Mme X..., propriétaire d'un appartement

La SAS VOISIN PARCS ET JARDINS et la SA AXA FRANCE TARD soutiennent que les modifications apportées aux travaux par rapport au CCTP relèvent de la seule décision de la SAS RABOT DUTILLEUL, qui a accepté

DE DISTRIBUTION D'ESSENCE-ATELIER DE REPARATION AUTOMOBILE QUE DE LA PERTE DE VALEUR VENALE DE SON IMMEUBLE EN BORDURE DE LA ROUTE NATIONALE N.137 RELIANT LA ROCHELLE A ROCHEFORT A LA SUITE DE LA DEVIATION

des articles L. 112-3, alinéa 4, et L. 113-9 du même code que l'assureur ne peut se prévaloir de l'omission ou de la déclaration inexacte de l'assuré que si celles-ci procèdent des réponses qu'il a apportées

de l'entreprise AFM du 20 mai 2007 relatif aux travaux de rénovation confirmant qu'aucun travaux n'avait encore eu lieu à la date des diagnostics techniques et le montant de 200.000 euros de ce devis

Le 10 octobre 2001, il a établi à l'attention de la Société PUBLICIS un devis pour la réalisation de 26 visuels et la cession de droits, avec pour référence la mention " Territoire d'Homme ".

a approuvé le projet de modification des lignes électriques à 225 000 volts Plaisance-Romainville, entre les pylônes n°5 et 10, et Romainville-Villevaudé Z Galère, entre les pylônes nos 46 et 49 ; ...

La cour d'appel a constaté, d'une part, que, postérieurement à l'acceptation du devis établi le 20 mai 2010 par l'EURL, le cahier des clauses techniques particulières avait modifié la nature, l'étendue

Il est constant que les négociations menées au cours de la procédure en litige ont conduit à modifier plusieurs clauses de la convention de concession.

Y..., un prêt en devises, à chacun, d'un montant de 360 000 francs réalisable en écus, au taux de 9,1875 % variable en fonction du marché des eurodevises et remboursable sur une durée de 10 ans, dans la