préjudice économique, calculée par son expert-comptable à partir des documents communiqués à la suite de l'ordonnance de mise en état du 19 janvier 2021 et détaillée comme suit : - 36.237 € au titre du forfait

[B] [E], loueur, sur la base d'une indemnité journalière de 35 euros pour un forfait journalier de 100 kms et deux factures, la première du 31 janvier 2021 d'un montant de 2 905 euros portant sur la période

Le tribunal a alloué à la victime la somme de 7 236,10 euros, sur la base d'un forfait journalier de 26 euros, en prenant en compte les taux et les périodes retenus par l'expert comme suit : -déficit

mentionnées à l'article L. 861-1, dans les conditions prévues par le présent code, lorsqu'elles se trouvent dans l'une des situations prévues à l'avant-dernier alinéa de l'article L. 162-5-3 ; 2° Du forfait

santé auprès de la PRO BTP, option S5 P5, dont le financement repose, pour les ouvriers, à hauteur de 60 % de leur rémunération pour l'employeur et de 40 % pour les salariés, et pour les Etam, sur un forfait

la date de consolidation, exerçant la profession de comptable salarié, de la manière suivante : - dépenses de santé prises en charge par l'organisme social : 11 993, 81 € - frais resté à charge : forfait

production audiovisuelle, qu'elle exercera ses fonctions dans la société LEO TV sise à Marseille au pôle Media de la Belle de Mai rue Guibal, qu'elle travaillera 35 heures réparties sous la forme d'un forfait

décret en Conseil d'Etat qui prévoit notamment : / 1° Les conditions et modalités de la tarification de certains établissements ou services, sous forme de prix de journée, tarifs de prestations ou forfaits

décret en Conseil d'Etat qui prévoit notamment : / 1° Les conditions et modalités de la tarification de certains établissements ou services, sous forme de prix de journée, tarifs de prestations ou forfaits

décret en Conseil d'Etat qui prévoit notamment : / 1° Les conditions et modalités de la tarification de certains établissements ou services, sous forme de prix de journée, tarifs de prestations ou forfaits

décret en Conseil d'Etat qui prévoit notamment : / 1° Les conditions et modalités de la tarification de certains établissements ou services, sous forme de prix de journée, tarifs de prestations ou forfaits

décret en Conseil d'Etat qui prévoit notamment : / 1° Les conditions et modalités de la tarification de certains établissements ou services, sous forme de prix de journée, tarifs de prestations ou forfaits

décret en Conseil d'Etat qui prévoit notamment : / 1° Les conditions et modalités de la tarification de certains établissements ou services, sous forme de prix de journée, tarifs de prestations ou forfaits

décret en Conseil d'Etat qui prévoit notamment : / 1° Les conditions et modalités de la tarification de certains établissements ou services, sous forme de prix de journée, tarifs de prestations ou forfaits

décret en Conseil d'Etat qui prévoit notamment : / 1° Les conditions et modalités de la tarification de certains établissements ou services, sous forme de prix de journée, tarifs de prestations ou forfaits

décret en Conseil d'Etat qui prévoit notamment : / 1° Les conditions et modalités de la tarification de certains établissements ou services, sous forme de prix de journée, tarifs de prestations ou forfaits

décret en Conseil d'Etat qui prévoit notamment : / 1° Les conditions et modalités de la tarification de certains établissements ou services, sous forme de prix de journée, tarifs de prestations ou forfaits

décret en Conseil d'Etat qui prévoit notamment : / 1° Les conditions et modalités de la tarification de certains établissements ou services, sous forme de prix de journée, tarifs de prestations ou forfaits