énergétique d'un bâtiment dans le contexte d'une Rénovation 1.1 : connaître le contexte et les enjeux Les enjeux énergie environnement de la filière bâtiment (3 × 20, plan de rénovation 500 000, facteur 4, etc.) 6 h 45 1.2 : comprendre le fonctionnement thermique

Article 2

—

l'école sont recrutés par concours : 1° Un concours général et un concours international pour le cursus principal ; 2° Un concours spécifique pour le cursus scripte dénommé "concours scripte" ; 3° Un concours spécifique pour le cursus distribution-exploitation

Article L315-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 58 > 05

Code rural (nouveau)

Pour permettre la reconnaissance d'un groupement comme groupement d'intérêt économique et environnemental, le projet pluriannuel mentionné à l'article L. 315-1 doit : 1° Associer plusieurs exploitations agricoles sur un territoire cohérent favorisant

Article 25

—

Le support matériel d'archivage est développé et exploité sous la seule responsabilité de l'opérateur.

Article 6

—

- le centre national de traitement qui exploite le système des avis de paiement des forfaits de post-stationnement ;

Article 5

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Préalablement à la mise en exploitation des carrières à ciel ouvert, l'exploitant est tenu de placer :

Article 239-2.01

—

Pièces constitutives du dossier de mise en service du navire exploité pour la pêche à pied professionnelle

Article 2

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Toute personne est tenue d'assurer une surveillance générale du fonds lui appartenant ou exploité par elle.

Article 9

—

Les installations seront exploitées conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur et aux décisions individuelles qui leur sont applicables.

Article D342-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 94 > 80

Code de l'énergie

Chaque gestionnaire de réseau public ne prend à sa charge que les investissements sur le réseau qu'il exploite.

Article 6-2

—

La valeur de référence mentionnée au 3° du III de l'article R.211-81-1 du code de l'environnement est définie par la quantité cumulée d'azote de toutes origines, déclarée en 2014 pour toutes les exploitations soumises aux obligations du III de l'article

Article 1

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corps des techniciens de l'éducation nationale, les adjoints techniques principaux des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale sont recrutés dans la spécialité professionnelle installations électriques, sanitaires et thermiques

Article 21

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Ce document doit être conforme à la définition donnée dans le titre III de l'arrêté du 20 juin 1975 relatif à l'équipement et à l'exploitation des installations thermiques.

Article 10

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Afin d'assurer une vitesse d'air minimale pour le confort thermique des occupants en l'absence de vent, les pièces principales, qu'elles soient climatisées ou non, doivent satisfaire aux dispositions suivantes, à l'exception des bâtiments d'habitation

Article 4

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présent arrêté, une indemnisation est attribuée par l'Etat pour l'élimination de volailles infectées par Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium ou Salmonella Virchow et la destruction ou le traitement thermique

Article 6

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application de l'article R. 181-46 du code de l'environnement ou d'une nouvelle demande d'enregistrement en application de l'article R. 512-46-23 du même code, et conduisant à une rénovation dont le coût dépasse 50 % du coût d'investissement pour une unité thermique

Article L554-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 18 > 64

Code de l'environnement

Conseil d'Etat : 1° Les canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures ou de produits chimiques ; 2° Les canalisations de distribution de gaz ; 3° Les canalisations assurant le transport et la distribution d'énergie thermique

Article R442-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 29

Code de la construction et de l'habitation

d'une méthode de calcul conventionnel, le maître d'œuvre ou l'entreprise ayant réalisé les travaux ou l'organisme ayant délivré la certification du bâtiment ou un bureau de contrôle lui atteste que ces derniers respectent les prescriptions de l'étude thermique

Article L112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 51

Code minier (nouveau)

Parmi les gîtes géothermiques, sont considérées comme des activités géothermiques de minime importance les activités de géothermie exercées dans le cadre du présent code qui utilisent les échanges d'énergie thermique avec le sous-sol, qui ne présentent

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