Patrick A..., demeurant à Carénage, Pointe-à -Pitre (Guadeloupe) défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

le siège social est ..., 3°/ de la société de droit portugais Unotel, dont le siège social est ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre Z..., 2°/ Madame A..., Reine, Marie Y..., épouse Z..., demeurant ensemble

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que M.

société Trouillet et dit que le montant total des condamnations prononcées à l'encontre de la société AGF-IART devait être diminué de la somme de 10 000 francs au titre de la franchise ; Sur le moyen unique

La Banque postale-DAST, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M. et Mme X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société EDF ; Sur le moyen unique

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 25 mai 1999), que M.

Service correspondance bagages, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée par la société LHN, en février 1966, en qualité de secrétaire, a été

Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches, ci-après annexé 3.

Monestié, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 6 décembre 1988), que Mme X..., employée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Julien X... âgé de 13 ans, qui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° X 02-44.280 à D 02-44.286 ; Sur le moyen unique commun aux

(Maine-et-Loire), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

des préjudices et des garanties, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article L. 113-17 du code des assurances, ensemble de l'article L. 114-1 du même code ; Mais

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 21 mars 2017), que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 17 décembre 2003), que, le 10

Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Select Hungaria, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique