Codes de loi français

Article 1

méditerranéen (IDEM) II Créateur-concepteur d'images numériques en 3D 320v 2 ans Bellecour écoles d'art II Chargé de production audiovisuelle 323p 3 ans Institut national de l'audiovisuel (INA) II Monteur cinéma

Article 1

publicité 321n 2 ans SUP de PUB - Institut supérieur de communication et de marketing II Responsable de fabrication multisupport 322 5 ans Edinovo formation II Designer de communication graphique et multimédia 322n 3 ans IPSAA II Monteur - monteuse cinéma

Article 1

II Assistant de production (cinéma-audiovisuel). 323t 5 ans CENTRE EUROPÉEN DE FORMATION À LA PRODUCTION DE FILMS (CEFPF).

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

artistes et techniciens qui y sont attachées ; 2° Les dépenses d'hébergement et de restauration des membres du jury, des artistes, des journalistes, des photographes et des critiques d'art participant aux galas d'ouverture et de clôture de festivals de cinéma

Article Annexe (suite)

Prestations techniques au service de la création et de l'évènement Employeurs L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants : • 59.11 C – Production de films pour le cinéma (uniquement studios de cinéma) et détention de la

Article 1

Solidaires 2 2 CGT-Culture 1 1 Centre des monuments nationaux ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CFDT-Culture 2 2 SNAC-FO 1 1 CGT-Culture 7 7 Centre national du cinéma

Article 1

III Monteur pour le cinéma et l'audiovisuel. 323t 3 ans INSTITUT INTERNATIONAL DE L'IMAGE ET DU SON (3IS). III Cadreur-opérateur de prise de vue. 323t 3 ans INSTITUT INTERNATIONAL DE L'IMAGE ET DU SON (3IS).

Article 2-1

59), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Valencienne ; 2° Le 25 août 2024, le site de célébration d'Amnéville, situé cité des Loisirs, entre le casino Tranchant et le cinéma

LEGIARTI000023420454

Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires sans affichage (entreprise de timbres réclame). 74.8 FA Reprographie. 92.1 CA Production de films (sauf les artistes). 92.1 DA Entreprises de travaux à façon de cinéma

LEGIARTI000023420422

déchets industriels et commerciaux banals. 90.0BC 4,50 Usine d'incinération des gadoues, des ordures ménagères. 90.0BD 2,20 Production de films (sauf les artistes). 92.1CA 1,40 Entreprises de travaux à façon de cinéma

LEGIARTI000026909531

ordures ménagères et des déchets industriels et commerciaux banals. 90.0BC 4,30 Usine d'incinération des gadoues, des ordures ménagères. 90.0BD 2,30 Production de films (sauf les artistes). 92.1CA 1,30 Entreprises de travaux à façon de cinéma

LEGIARTI000051471571

hospitalière (1) Centre national de la musique (1) Centre national de la recherche scientifique Centre national d'enseignement à distance Centre national des œuvres universitaires et scolaires Centre national d'études spatiales Centre national du cinéma

Article 1

COMMUNICATION TOURISME (ESCCOT) III Assistant(e) en ressources humaines 315 p 3 ans INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (IFOCOP) III Infographiste 322 t, 5 ans SUPCREA GRENOBLE III Opérateur de prises de son - mixeur en cinéma

Article 55

L722-4 A modifié les dispositions suivantes : -Loi n° 80-10 du 10 janvier 1980 Art. 11 A modifié les dispositions suivantes : -LOI n° 2016-1917 du 29 décembre 2016 Art. 67 A abrogé les dispositions suivantes : -Code du cinéma et de l'image animée

Article 1

permanente (IFOCOP) III Agent de renseignement intérieur 344t 5 ans Ministère de l'intérieur III Créateur verrier 224v 3 ans CERFAV - (Centre européen de recherches et de formation aux arts verriers) II Chef dessinateur(trice) concepteur en cinéma

Article Annexe

(entreprise de timbre réclame). 74. 8 AA Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement, tirage (sauf photographie de presse 92. 4 ZA). 74. 8 FA Reprographie. 92. 1 DA Entreprises de travaux à façon de cinéma

Article Annexe

ménagères et des déchets industriels et commerciaux banals 90. 0BC 4,30 Usine d'incinération des gadoues, des ordures ménagères 90. 0BD 2,20 Production de films (sauf les artistes) 92. 1CA 1,30 Entreprises de travaux à façon de cinéma

Article Annexe I

Théâtre ou cinéma (au choix du candidat au moment de l'inscription) a) Cinéma : - à analyser ces textes ou ces documents et à faire preuve d'esprit critique ; Au cours de l'entretien qui suit l'exposé du candidat, la perspective d'analyse de situation

LEGIARTI000050799915

Pour les employeurs et les salariés intermittents relevant des professions du cinéma, de l’audiovisuel, de la diffusion et du spectacle, les taux de contributions spécifiques sont fixés par les annexes VIII et X au règlement général annexé. §2 – Modulation