III/23 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.22 Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage Transféré à l'annexe A.2/1.3 A.1/1.23 Dispositifs de mise à l'eau en chute

LEGIARTI000028325484

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Soulce-Cernay DO _ 02 _ 08 Doubs médian L 2 _ 57 Le Gland de l'amont du barrage de Buschmader à Hérimoncourt jusqu'à la confluence avec le Doubs DO _ 02 _ 09 Doubs moyen L 2 _ 50 Le Doubs de la Morte (les Doulonnes) à l'aval de la chute

LEGIARTI000024933435

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OMI MSC.81(70) B + D 6A.1/1.22 Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage Transféré à l'annexe A.2/1.3 A.1/1.23 Dispositifs de mise à l'eau en chute

Article ANNEXE 3

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Aquitaine 1171 1171 170801906 170005664 EHPAD LES 4 SAISONS PA 1 287,20 1 287,20 CENTRE VAL DE LOIRE 181 180000424 180000762 EHPAD BELLEVUE LA ROSERAIE BOURGES PA 750,00 750,00 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 1211 1211 210781472 210781226 EHPAD LES PERCE-NEIGE

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