CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

204 823 résultats pour « chef de projet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

65321b459e4ea48318f5af89

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

consultant dans l'aéronautique, n'ayant pas d'expérience en ce domaine, son curriculum vitae faisant mention d'un poste de chargée de mission pour 6 mois sur le bilan de carbone et de 7 ans en tant que chef

Source officielle

Page 21 sur 10242

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10235

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

H..., président de la SAS Sermat, a pris la décision d'arrêter la mission de chef de projet EVS de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603634684cd48796a26b50c2

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

Son dernier emploi était chef de projet. Elle s'est trouvée en arrêt pour maladie à compter du 6 juin 2012.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2301793_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

B a été réintégré sur les fonctions de chef de projet restructuration IFSI/IFAS de Saint-Malo et de Dinan, à compter du 22 mars 2023 et jusqu'à l'issue de la procédure disciplinaire engagée par le CNG.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdb28a548b324bd721ea249

Appel

3 avril 2019

3 avril 2019

de marché marketing est assimilable à un « chef de projet occupé exclusivement à une mission de développement » prévu par l'accord d'entreprise pour l'application d'une convention de forfait jours ; que

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66fe355991b69e88a370fc93

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[E] a été promu chef de projet, conteneurs enterrés, coefficient 900. La société employait habituellement au moins 11 salariés au moment de la rupture des relations contractuelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db37

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

Elle était devenue chef du projet .

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00861_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, dès lors qu'elle ne justifie pas poursuivre d'études depuis l'année universitaire 2020-2021 et qu'en outre, si elle a validé la formation " chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00365

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

de projet alors qu'aucun poste de chef de projet ne correspondait à son profil ; que l'employeur a souligné que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69cf558dcdc6046d47f2fae5

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Mme [J] [W] a été engagée par contrat de travail à durée indéterminée souscrit le 13 mars 2020 par la société [1] en qualité de cheffe de projet commercial et technique, échelon G de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162e8377dc295bdec6a56d0

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

d'expertise, * la somme de 3.040, 96 €, * la somme de 304,09 € pour les congés payés afférents, Sur la période du 1er juin 2008 au 30 décembre 2009, période pendant laquelle elle avait été promue chef

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1ce

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

et référait en cas de difficulté à un développeur senior ou à un chef de projet ou au directeur de clientèle, - qu'il n'avait normalement pas de contact avec la clientèle et ne négociait rien, - qu'il

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01012

Cassation

5 mai 2011

5 mai 2011

X... son reclassement dans deux postes du groupe, en qualité soit de chef de projet affaires règlementaires, soit d'auditeur sénior ; que sur interrogation du salarié en date du 1er décembre 2005 demandant

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfead49e0104f58f01e2

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[U] pour exercer les fonction de chef de projet soit pour exercer directement des fonctions similaires (ii) les salariés ayant une ancienneté/classification identique à celle de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201574

Cassation

9 octobre 2014

9 octobre 2014

courrier, l'agence régionale de santé précise en effet que le contrôle « sera effectué par une équipe de praticiens-contrôleurs de l'assurance-maladie, sous la responsabilité du Docteur Fadel X..., chef

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201577

Cassation

9 octobre 2014

9 octobre 2014

ce courrier, l'agence régionale de santé précise en effet que le contrôle "sera effectué par une équipe de praticiens-contrôleurs de l'assurance-maladie, sous la responsabilité du Docteur Fadel X..., chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10190

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Il ressort par ailleurs du livre d'entrées et sorties du personnel que l'employeur, après avoir conclu un stage de formation avec Mme Stéphanie A..., a engagé celle-ci en qualité d'assistante chef de projet

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000032491574

Admin. suprême

26 avril 2016

26 avril 2016

statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution d'une décision d'octobre 2015, révélée par un courriel du 9 décembre 2015 du chef

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0d9

Appel

30 mars 2007

30 mars 2007

chef de projet.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303823_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

D C, chef de projet informatique maîtrise d'œuvre, recruté en 1992 par contrat à durée indéterminée, exerçant ses fonctions au sein de l'institut national de la propriété industrielle (INPI), a été licencié

Source officielle