Martin, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la SOCIETE ANONYME "CAFES JASCAR", qui exerce une activité de torréfaction de cafés, a constitué sur ses résultats de l'exercice clos en 1977 une provision

TRAVEL CAFE C/ S.A.R.L.

Café aux dépens.

[E] [Z], né le 21/07/1975 à Caen (14), FRANCE, exerçant une activité de café bar brasserie, à Feneu (49460). La société débitrice a été convoquée en chambre du conseil à l'audience du 08/04/2026.

(Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Mme Françoise X..., demeurant "café du Faubourg", 66, grande rue de Châteauneuf

par celui qui est tenu de les assumer ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 15 novembre 2000), que Mme X..., bailleresse d'un local commercial dont elle avait donné congé à la société Le Grand Café

X... et la société Editions Adèle ont conclu avec la société Editions Robert Laffont (l'éditeur) un contrat d'édition portant sur un ouvrage intitulé « Editions Le Café du pont » ; qu'estimant que l'éditeur

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 10 juillet 2018), que, par acte du 13 juillet 2006, M. et Mme J... ont vendu à la société Le Champenois un fonds de commerce de café

B... ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de diverses sommes qui, selon eux, leur étaient dues par leur employeur par application de la convention collective des hôtels, cafés

le second moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers 16 mai 1990), que les époux Z... qui ont pris à bail, le 25 juillet 1984, des locaux à usage de bar, café

ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Besançon, 23 octobre 1998) que M. et Mme Y... ont donné en location-gérance à M. et Mme X... un fonds de commerce d'hôtel-restaurant-café

avec la société Brasserie Semeuse, aux droits de laquelle se trouve la société Brasserie de Saint-Omer, un contrat d'approvisionnement exclusif de bières pour l'exploitation d'un fonds de commerce de café

X..., mandataire liquidateur de la société anonyme Cafés et Restaurants de la Seine, dont le siège est ..., 3°/ de la société Eurobar, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ du Groupement des

X..., mandataire liquidateur de la société anonyme Cafés et Restaurants de la Seine, dont le siège est ..., 3°/ de la société Eurobar, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ du GARP, dont le

X..., mandataire liquidateur de la société anonyme Cafés et Restaurants de la Seine, dont le siège est ..., 3°/ de la société Eurobar, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ du Groupement des

X... la location-gérance d'un fonds de commerce de café-bar, "Le Nino", exploité dans ce local ; qu'estimant être le véritable propriétaire du fonds, M.

[S] (les locataires) des locaux à activité de café-restaurant situés au sein de ce même ensemble. 2.

), la Ville de [Localité 4] (la bailleresse), propriétaire d'un ensemble immobilier abritant le Théâtre [3], a donné à bail commercial à la société Le Camélia (la locataire) des locaux à activité de café