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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372177cd580146773f3fdc
5 juin 1991
5 juin 1991
Philippe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de Mme Georgette X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officielleciv3
61372109cd580146773f0748
31 octobre 1989
31 octobre 1989
PLANTIER, épouse PAUL, demeurant à Echirolles (Isère) ..., 5°) Monsieur Philippe B... Y...
Source officielleciv3
613720bbcd580146773edea8
30 novembre 1988
30 novembre 1988
François, Philippe X..., demeurant à Paris (6ème), ..., 5°/ M.
Source officiellesoc
6137236acd5801467740975e
29 mars 2000
29 mars 2000
Philip X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), au profit de la société Sogara Carrefour, société anonyme,
Source officielleciv3
613721bccd580146773f6a8b
21 juillet 1992
21 juillet 1992
Philippe Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv3
613723d6cd5801467740eca8
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Jean-Philippe B..., 2 / Mme X... épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation de l'arrêt n° 112 rendu le 22 février 2000 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre civile section A), au profit
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe36f
4 octobre 1995
4 octobre 1995
Philippe Z..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Prestiouest, dont le siège est ... ; défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen
Source officiellecr
61372596cd5801467741f030
11 janvier 1993
11 janvier 1993
janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me X..., de Me Y... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecr
éesc/Maren G
6079a8559ba5988459c4cbfb
23 juin 1992
23 juin 1992
Philippe, D...
Source officielle2e chambre sociale
63d22a759b3c8605deec1efc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
LABCATAL [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Michèle TISSEYRE de la SCP TISSEYRE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me François-xavier PENIN, avocat au barreau de PARIS
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020288768
20 février 2009
20 février 2009
Philippe T, demeurant ..., M. Jean U, demeurant ..., M. Christophe V, demeurant ..., M. Diko W, demeurant ..., Mme Christelle X, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d5b
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Philippe X... C/ Mme Frédérique Y...
Source officiellecr
613724e6cd580146774194a9
1 mars 1990
1 mars 1990
PARIS, le premier mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv1
6137235bcd58014677408b5f
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Bargue, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M.
Source officielleciv3
61372659cd58014677424e35
6 octobre 1999
6 octobre 1999
Philippe Z..., domicilié en cette qualité audit siège, 2 / de M.
Source officielleciv3
613721e1cd580146773f86d2
2 juin 1993
2 juin 1993
Philippe B..., demeurant à Paris (10e), ..., 28/ M.
Source officielleciv1
61372340cd580146774075b1
9 février 1999
9 février 1999
Bouscharain, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Préservatrice foncière, de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat
Source officielleciv2
Mans de leur désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/Mme Francine Z
613722e9cd5801467740316d
21 mai 1997
21 mai 1997
Jean-Philippe Z..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'ayant droit de sa mère, Mme Francine Z..., 2°/ de Mme Francine Z..., 3°/ de M.
Source officielle1ère Chambre
6162bb47f32b7c38854c3012
11 décembre 2012
11 décembre 2012
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 DECEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Philippe Le Tiec, - M. Patrick Belliot, - M.
Source officiellePage 21 sur 125