AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
63c1050bbf9fd47c90a13586
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de curateur à la faillite de la SOCIETE LE BAILLY en date du 23 mars 2020 demeurant BH AVOCATS -[Adresse 6] (BELGIQUE) représenté par Me Philippe BELLEMANIERE, de la SCP LUCCIARDI BELLEMANIERE WATRIN
Source officielleChambre 1-9
62848f4c498a54057d102cac
17 mai 2022
17 mai 2022
Société [33] Société [23] Société [14] Entreprise [19] Société [22] Société [24] Société [10] Société [12] Société [20] Copie exécutoire délivrée le : 17 Mai 2022 à : Me PEYSSON Me WATRIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034e624b51b8410d87bb790
6 septembre 2016
6 septembre 2016
enregistrées parle cabinet Caudan Ludot', ' Rappel en mai 2012 : [P] a procédé à l'époque au paiement des primes sur votre compte (et) après rejet complet notifié par vous de la part de votre syndicat Watkins
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01179_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 avril 2024, la société Financière CND, représentée par Me Wattenne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officielleCh civ. 1-4 construction
659e4b375537980008847485
8 janvier 2024
8 janvier 2024
EXPRO, JCP de Nanterre N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/08336 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie TERIITEHAU, Me Jean-christophe WATTINNE,
Source officielle3ème chambre
DTA_2103248_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 décembre 2021 et le 28 octobre 2022, la société Sarah, représentée par Me Wattine, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle3ème chambre 3ème section
6706c995f1d01e3c86f08479
9 octobre 2024
9 octobre 2024
AXYME es qualité de mandataire judiciaire de la société WEILL [Adresse 5] [Localité 7] représentées par Maître Nicolas BRAULT de la SELARL WATRIN BRAULT AVOCATS - WBA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle1ère chambre
DTA_2303221_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2026. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301657_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Kévin Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. Le rapporteur, signé F. B... Le président, signé J.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84ddb
14 septembre 2000
14 septembre 2000
ayant infirmé une ordonnance de référé, il a été "fait interdiction à la société D de s'installer tant sur le lot n°2 que sur le lot no4 de la zone de chalandise située 33 rue du général de gaulle à WATTIGNIES
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163231a3dbed56e5e2c2f91
30 novembre 2011
30 novembre 2011
ROND POINT DE [Adresse 9] agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Maître Violette WAXIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7c6
15 janvier 2008
15 janvier 2008
représenté par Me Géry WAXIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 395.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2206083_20220809
9 août 2022
9 août 2022
A C, demeurant 36 rue de Wattignies à Noyelles-les-Seclin (59139) ; (Tel : 06.71.17.73.96 - Courriel : eric.C@expert-de-justice.org), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2206133_20220810
10 août 2022
10 août 2022
A C, demeurant 36 rue de Wattignies à Noyelles-les-Seclin (59139) ; (Tel : 06.71.17.73.96 - Courriel : eric.C@expert-de-justice.org), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations
Source officielleJuge de l'exécution
67fd7e93e85d0474bddbd1cf
4 avril 2025
4 avril 2025
Me [L] WAGNER, Commissaire de justice Le Greffier Me Nicolas ALTEIRAC Me Coline WARIN Me Mathieu WEYGAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SERVICE DÉLÉGUÉ DU JUGE DE L’EXÉCUTION
Source officielleétrangers JU
DTA_2600716_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Waton, conseiller, pour statuer sur le présent litige en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302790_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Waton a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301487_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Waton ; - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public ; - et les observations de Me Molle, représentant la société AVO Carbon France.
Source officielle5 ème chambre B
69dc8a1fcdc6046d470e06e6
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Grégoire WATTINNE et Mme Sophie LOISEAU, Juges, assistés de Mme Camille DUPAS, commis greffier assermenté, DELIBERE par ces mêmes juges, le jugement étant prononcé par sa mise à disposition au Greffe
Source officielleChambre des Référés
65b01728b98137c174795c95
23 janvier 2024
23 janvier 2024
01320 - N° Portalis DB22-W-B7H-RSJL Code NAC : 74Z AFFAIRE : [R] [Z] C/ [L] [U] [C], [M] [O] [F] épouse [C] DEMANDEUR Monsieur [R] [Z], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-christophe WATTINNE
Source officiellePage 21 sur 44
SELAS DE VETERINAIRES WATINE-LEFEVRE
09/07/2026
Voir →
SOCIETE CIVILE DE LA WATINE
30/06/2026
Voir →
LMP WATINE
26/05/2026
Voir →
LMP WATINE
26/05/2026
Voir →
LMP WATINE
26/05/2026
Voir →