Codes de loi français

LEGIARTI000025084897

. ― Plafonnage, cloisons, staff et stuc 45.4AC 5,70 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,70 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose

Article 9-5

participation de l'assurance maladie au recrutement d'un assistant médical est versée dans le cadre du forfait structure, conformément aux dispositions de l'article 20 de la convention, dès lors que le médecin a bien rempli les conditions posées au titre du volet

Article I

. ― Plafonnage, cloisons, staff et stuc. 45. 4AC 5, 40 117 002 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4CC 3, 70 117 002 Menuiserie de bâtiment (fabrication et pose) associée ou non à la charpente. 45.

Article Annexe I (suite)

Ces deux volets interagissent. La politique conjoncturelle Les objectifs conjoncturels concernent la recherche de l'équilibre en matière de croissance, d'emploi, de prix et d'échanges commerciaux.

Article Annexe I

Ces éléments, élaborés en concertation avec les régions, constituent le premier volet du cadre national du partenariat Etat-régions, dit " document n° 1 ".

LEGIARTI000032885943

nécessaires à l'amélioration des pratiques médicales et de leur efficience, notamment l'informatisation des cabinets médicaux, de manière à favoriser la tenue du dossier médical, les échanges dématérialisés entre professionnels et l'élaboration du volet

Article ANNEXE

Les modalités selon lesquelles les autres volets de l'assistance météorologique à la navigation aérienne peuvent être assurés par le concessionnaire ou par Météo-France sont fixées par une convention conclue entre le concessionnaire et Météo-France.

Article Français

articulé autour de trois parties : la première apporte des réponses aux questions posées lors de la consultation, les deux autres détaillent différents aspects des programmes de cinquième et quatrième; en sciences de la vie et de la terre, deux grands volets

Article Annexe

Le contenu des volets de l'évaluation Les Parties signataires doivent recueillir les éléments principaux permettant de répondre aux objectifs suivants : 1.

Article Annexe préambule

Les compétences bâties sur un tissu de connaissances de toutes natures, qu'elles soient d'ordre technique ou culturel, apportent une profondeur à la démarche du musicien dans ses différents volets.

LEGIARTI000038745366

Avions Une qualification de classe d'aéronef est exigée pour les classes suivantes d'avions : Classe A - Avions monomoteurs ou multimoteurs à traction centrale non équipés de dispositifs particuliers autres que les volets hypersustentateurs et les aérofreins

LEGIARTI000023420454

installations sanitaires seules ou associées avec le chauffage ou l'électricité. 45.3 FB Installation d'équipements aérauliques, thermiques, frigorifiques et de climatisation. 45.4 CC Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets

LEGIARTI000023420422

. ― Plafonnage, cloisons, staff et stuc. 45.4AC 5,50 119 153 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,70 119 153 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose) associée ou non à la charpente. 45.4CD

Article Annexe

Le renforcement de la politique de sécurité et de défense commune et la rénovation de l'OTAN constituent donc les deux volets d'une même démarche.

Article 65

Il s'agit donc d'une LPM "à hauteur d'homme" qui prévoit un effort en quatre volets complémentaires : -la garantie de conditions adéquates pour permettre aux armées d'exercer de manière durable et soutenable leurs missions, à travers la formation, l'entretien

LEGIARTI000026909531

. ― Plafonnage, cloisons, staff et stuc. 45.4AC 6,20 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,80 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose) associée ou non à la charpente. 45.4CD 6,70 Menuiserie

Article ANNEXE

Le plan comporte plusieurs volets : prévention (tabac, alcool, facteurs d'environnement général et professionnel) ; dépistage (cancer du sein, cancer cervico-utérin, cancer colorectal) ; soins (programme thérapeutique individuel issu d'une concertation

Article Annexe

, en complément du tarif de l'expertise elle-même, lorsque l'expertise sera conduite par un psychiatre libéral ; Les programmes de prévention de la récidive seront généralisés à tous les établissements pénitentiaires et incluront obligatoirement un volet

Article Annexe I

Le dossier de déclaration inclut un volet relatif au choix de l'implantation de l'installation par rapport à son intégration dans le paysage. 2.2.2.