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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2504780_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

présente une cirrhose sur hépatite C guérie, découverte en Géorgie en septembre 2023, ainsi qu’une ascite réfractaire traitée par la pose d’un stent métallique (TIPS) à l’intérieur du foie, entre la veine

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-112028

Admin. suprême

22 juin 2012

22 juin 2012

On 15 September 2011 the applicant broached the veins with a razor. He was taken to the medical unit where, following a refusal by medical personnel to attend on him, inmates bandaged his wounds.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00777_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Armand-Trousseau, établissement dépendant de l’Assistance publique- hôpitaux de Paris, du 6 avril au 8 avril 2002 puis du 11 avril 2002 au 22 avril 2002, les médecins ont diagnostiqué une thrombose étendue de la veine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2400929_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

bruit qui nécessite la réalisation de transfusions sanguines tous les deux mois environ ; elle retire un bénéfice certain de ces transfusions sanguines ; si les médecins leur ont indiqué que l'état des veines

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:1012DEC001860091

Admin. suprême

12 octobre 1992

12 octobre 1992

  He alleged that he had been subject to "negative vetting" involving the disclosure of information on him collected and held by the Security Service, which was likely to be used in the future in

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59a7536c57b6ad872991

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

PACIFICA a mandaté le cabinet VERING aux fins de réaliser une expertise amiable dont le rapport a été établi le 2 août 2024. La S.A. PACIFICA ès qualités d’assureur de la S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300652

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

ayant pénétré de manière irréversible les panneaux PRODEMA BAK ; que ces dégradations se sont étendues et l'expert a constaté que les panneaux exposés aux intempéries étaient tachés et noircis, le veinage

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2202537_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

chirurgicale de l'hôpital européen Georges Pompidou de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), où, devant l'absence d'amélioration, une assistance circulatoire ou extracorporeal life support (ECLS) veino-artérielle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1122DEC005261019

Admin. suprême

22 novembre 2022

22 novembre 2022

    The applicant argued that the Constitutional Court was not properly functioning because, owing to the vetting process of judges, it did not have a full bench and could not process complaints

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1458

Admin. suprême

25 juin 2009

25 juin 2009

En avril et en juin   2000, la police interrogea les agresseurs, lesquels soutinrent qu’ils avaient décidé d’attaquer le requérant pour se venger.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-212949

Admin. suprême

8 octobre 2021

8 octobre 2021

In the same vein, the application further pertains to the domestic courts’ allegedly flawed examination of the applicant’s submissions and the evidence against him and to the resulting lack of individualised

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007739536

Admin. suprême

29 mai 1987

29 mai 1987

sous-cutanés du liquide de la perfusion qu'elle a subie dans des vaisseaux sanguins du pied et de la tête et qui, par suite d'un mauvais positionnement de l'aiguille, se sont répandus en dehors des veines

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1013692-1048009

Admin. suprême

27 mai 2004

27 mai 2004

Il fut créé pour venger le meurtre d’amis de ses membres morts pendant la guerre des gangs.

Source officielle
CC

cr

6079a8669ba5988459c4d1d2

Cassation

21 août 1996

21 août 1996

pots de peinture, à l'origine des dégradations alléguées ; " que le jeune XY..., entendu par les services de gendarmerie, a reconnu les faits reprochés ; qu'il a expliqué avoir agi ainsi pour se venger

Source officielle
TJ

JLD

68e56dd10e2901d10fa497a1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il veut retourner auprès de son fils, il souhaite arrêter les medicaments pour dormer et il declare que Monsieur [S] [Y], qui n’est pas son père, l’a hospitalisé pour se venger.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d963c432ce7d11a6e5bf

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il est important de souligner qu'il ne s'agit pas d'un collage d'une cassure, mais d'un assemblage de deux morceaux d'un marbre différent ne correspondant pas aux veines du marbre d'origine.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2512352_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

C..., qui conteste les faits à l’origine de son interpellation et de son placement en garde à vue et indique que l’un de ses voisins en Algérie souhaite se venger après avoir été incarcéré en raison d’

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2307448_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

2009, elle fait la rencontre d'une autre femme alors qu'elle travaille dans un hôtel et entame une liaison avec elle, que sa partenaire entretient une relation avec une autre femme qui décide de se venger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2309793_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

A, ressortissant cambodgien né le 16 juillet 1992 à Roung Damrey (province de Prey Veng), entré dans l'espace Schengen le 19 février 2022 muni d'un visa de tourisme de huit jours délivré par les autorités

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01770

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

[Q], [G] [D], [K] [B] et [R] [A], puis le 26 novembre 2015, par un témoin sous X qui l'a désigné comme ayant orchestré l'expédition meurtrière, pour se venger d'avoir été humilié par des jeunes de [Localité

Source officielle