Régis, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, en date du 21 janvier 1994, qui l'a condamné à 9 ans de réclusion criminelle pour viol et délit de coups ou violences volontaires, ainsi que contre l'arrêt

(Var), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Var, au profit de Mme Catherine Y..., demeurant quartier Saint-Clair à Camps-la-Source,

par images, ceci nuisant effectivement à la cohérence de leur discours ; que ces contradictions ne peuvent remettre en cause la véracité des accusations portées par A... et par B..., qui n'ont jamais varié

Jean-Yves, - LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 21 septembre 1998, qui, dans la procédure

de sorte que celles-ci ont pu faire valoir leurs arguments et objections et ce comme les parties en étaient convenues ; que le tribunal constate que les capitaux propres consolidés contractuels ont varié

. & Associés, dont le site indiquait un taux horaire pouvant varier de 150 à 300 euros HT de l'heure selon la nature de l'affaire, sa complexité et la notoriété de l'avocat ; qu'en ramenant le taux horaire

sérieuse, d'indemnité légale de licenciement, ainsi qu'à titre d'indemnité compensatrice de préavis et des congés payés afférents, alors « que l'accroissement temporaire d'activité peut résulter de variations

même un avantage considérable ; que l'enlèvement des meubles a de toute évidence été l'oeuvre de Marcel X..., antérieurement à l'incendie et que sa mauvaise foi résulte de l'invraisemblance et de la variation

d'identifier ces témoins et de contrôler ses dires" et qu'"en l'état des circonstances de l'accident dont il ressort que Thierry X... a perdu le contrôle du véhicule qui est sorti de la route, des variations

dans le cas de sa mise à la retraite ; le montant de la rente varierait alors dans des proportions identiques à celles des revenus ou de la retraite de l'intéressé" ; qu'en refusant d'ordonner la variation

et en particulier la totalité des mois de juillet des années 1994 et 1995 et trois semaines en juillet 1996, du seul fait de l'absence de l'employeur ; qu'en exigeant de Mme Y... la preuve que les variations

que le planning dépendait de la présence des élèves et n'a pas répondu au moyen soulevé par la salariée selon lequel l'horaire de travail n'était connu par elle qu'une semaine à l'avance et pouvait varier

prud'hommes a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du Code civil; qu'en se bornant à constater que la prime était majorée ou minorée selon l'absence, sans rechercher si la variation

qu'elle ne remettait pas en cause l'appréciation de l'expert concluant que la lettre du 30 juin 1978 était un faux, la cour d'appel s'est fondée sur une considération inopérante en se référant aux variations

L'ayant droit fait grief à l'arrêt d'infirmer le jugement et de la condamner au paiement d'un indu, alors « que la pension de réversion est révisable en cas de variation dans le montant des ressources

de cette ordonnance en violation des articles 6 et 8 de la loi du 5 juillet 1972 ; qu'en effet, en énonçant que l'astreinte serait forfaitaire, le juge des référés indiquait qu'elle ne pourrait varier

alors, selon le moyen : 1 / qu'en l'absence d'écrit, le contrat de travail ne peut être considéré comme à temps partiel que si la preuve est rapportée de la durée exacte du travail convenu, de ses variations

alors, selon le moyen : 1 / qu'en l'absence d'écrit, le contrat de travail ne peut être considéré comme à temps partiel que si la preuve est rapportée de la durée exacte du travail convenu, de ses variations