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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85575
16 février 2001
16 février 2001
DE NEUFLIZE-SCHLUMBERGER-MALLET- DEMACHY, venant aux droits de le Banque PHENIX, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 3 rue Hoche 75008 PARIS représentée par la SCP TAZÉ-BERNARD
Source officielleSociale D salle 1
63a4028c3f67e905df3d2940
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [G] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Ioannis KAPPOPOULOS, avocat au barreau de VALENCIENNES
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddaa
5 mai 2011
5 mai 2011
né le 26 Août 1950 à LE QUESNOY (59530) demeurant... 59530 LE QUESNOY représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Bruno PIETRZAK, avocat au barreau de VALENCIENNES,
Source officielleSociale D salle 2
68199b3545063c42e3253848
25 avril 2025
25 avril 2025
[Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Antoine BIGHINATTI, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : S.A.S.U.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e66c25a97f0381f5603
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Grande Instance de CAMBRAI REF : BP/AMD APPELANTE SA AXA FRANCE IARD ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] représentée par son représentant légal Représentée par Maître Bernard
Source officielleSociale D salle 3
67592dea4f06387a26ce76e2
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE: SA FINANCIERE DUBOIS ANDRE exerçant sous le nom commercial SA SOFIDA venant aux droits de la SAS GDA CRM [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Valentin
Source officielle4ème Chambre
69732b07cdc6046d4764f942
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats et lors du
Source officielleTroisième Chambre
68700e60b8daa57c7f66ef51
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FRANCE), dont le siège social est sis 1 Rue Jacques Vandier - 79000 NIORT représentée par Maître Stéphanie GAULTIER de l’AARPI GAULTIER - ALONSO, avocats au barreau de PERIGUEUX, substituée par Maître Valentine
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c828
5 mai 2008
5 mai 2008
Représentés par Me Bernard PANCREL (TOQUE 73), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 mars 2008, en audience publique devant la cour composée de :
Source officielleSociale D salle 2
66baf711f34129bfe1fee4b0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par jugement du 15 décembre 2022, le conseil de prud'hommes de Valenciennes a rendu la décision suivante : - Dit M.
Source officielleSociale D salle 2
66baf712f34129bfe1fee4b2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par jugement du 15 décembre 2022, le conseil de prud'hommes de Valenciennes a rendu la décision suivante : - Dit M.
Source officielleSociale D salle 2
66baf712f34129bfe1fee4b4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par jugement du 15 décembre 2022, le conseil de prud'hommes de Valenciennes a rendu la décision suivante : - Dit M.
Source officielleSociale D salle 2
66baf712f34129bfe1fee4b6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par jugement du 15 décembre 2022, le conseil de prud'hommes de Valenciennes a rendu la décision suivante : - Dit M.
Source officielleSociale D salle 2
66baf712f34129bfe1fee4b8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par jugement du 15 décembre 2022, le conseil de prud'hommes de Valenciennes a rendu la décision suivante : - Dit M.
Source officielleSociale D salle 2
66baf712f34129bfe1fee4ba
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par jugement du 15 décembre 2022, le conseil de prud'hommes de Valenciennes a rendu la décision suivante : - Dit M.
Source officielleSociale D salle 2
66baf712f34129bfe1fee4bc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par jugement du 15 décembre 2022, le conseil de prud'hommes de Valenciennes a rendu la décision suivante : - Dit M.
Source officielleSociale D salle 2
66baf712f34129bfe1fee4be
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par jugement du 15 décembre 2022, le conseil de prud'hommes de Valenciennes a rendu la décision suivante : - Dit M.
Source officielleSociale D salle 2
66baf712f34129bfe1fee4c0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par jugement du 15 décembre 2022, le conseil de prud'hommes de Valenciennes a rendu la décision suivante : - Dit M.
Source officielleSociale D salle 2
66baf713f34129bfe1fee4c2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par jugement du 15 décembre 2022, le conseil de prud'hommes de Valenciennes a rendu la décision suivante : - Dit M.
Source officielleSociale D salle 2
66baf713f34129bfe1fee4c4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par jugement du 15 décembre 2022, le conseil de prud'hommes de Valenciennes a rendu la décision suivante : - Dit M.
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