tissus référencés Evian 15, représentant des motifs de type écossais, conçus dans divers coloris ; qu'au mois d'octobre 2000, elle a fait parvenir à la société Kiabi, spécialisée dans la vente de vêtements

société Blue Green a déposé le 6 mai 1999 auprès de l'Institut nationale de la propriété industrielle (INPI) une demande d'enregistrement de la marque complexe "BS" pour désigner en classes 25 et 28 des vêtements

Claude Y..., a assigné pour contrefaçon et concurrence déloyale, la société Carrefour qui a mis en vente des vêtements de la marque Poivre X..., et a confectionné un panneau publicitaire de forme triangulaire

attaqué, que la société Givenchy est titulaire de la marque Givenchy dont le dépôt effectué le 11 août 1979 et régulièrement renouvelé, a été enregistré sous le numéro 1.092.932 pour désigner les vêtements

de l'arrêt attaqué (Colmar, 20 juin 1995), que la société Felix Lewi, qui fabrique et commercialise des articles de mode en tricotage, et la société Claude et Duval, qui crée et commercialise des vêtements

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 23 mai 1995 par la société Compagnie Halle Textiles, aux droits de laquelle se trouve la société Halle aux vêtements

la même taille qu'Eliane B..., qui maintenait celle-ci et lui pointait une arme d'environ 30 cm de couleur argentée sur la tête, Victoria C... avait ensuite remarqué deux autres individus cagoulés et vêtus

roulé sur le corps de la victime ; que le véhicule automobile conduit par Patrick B... portait des traces d'importants dégâts à l'avant droit et au dessous du moteur et qu'aucune trace de sang ou de vêtements

toutefois ses dénégations ; ""nonobstant, la Cour ne saurait suivre Fahousi X... en ses contestations répétées ; elle relève en effet : ""- que la victime avait donné une description précise des vêtements

d'oreilles qu'il prétendait ne plus porter depuis 1995) ait été différente de la description de l'agresseur faite par les victimes ou qu'on n'ait pas retrouvé à son domicile la boucle d'oreille ou les vêtements

fracture est liée à l'impact d'un objet dur, que les hématomes orbitaires ne pouvaient être dus qu'à un choc direct sur le globe oculaire ; que les époux X... reconnaissent avoir empoigné Baeza par ses vêtements

gendarmerie, qu'au moment où l'infraction était reprochée à Christian X..., il faisait nuit, l'endroit n'était pas éclairé, les gendarmes étaient munis de simples lampes torches sans avoir revêtus les vêtements

ayant autorité; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'il s'agit donc bien d'agressions sexuelles consistant à caresser ces cinq jeunes filles sur la poitrine et le plus souvent par dessus les vêtements

X... expliquait aux enquêteurs que, dès qu'elle avait été âgée de 7 ans, son père la caressait sur tout le corps, la poitrine et le sexe, par-dessous ses vêtements ; qu'elle ajoutait que, lorsqu'elle

organisation commune", uniquement sur le constat que les salariés n'étaient pas parvenus, avec les photographies et les attestations qu'ils versaient aux débats, à établir l'utilisation de camions et de vêtements

organisation commune", uniquement sur le constat que les salariés n'étaient pas parvenus, avec les photographies et les attestations qu'ils versaient aux débats, à établir l'utilisation de camions et de vêtements

une société à responsabilité limitée dont ils étaient les associés et co-gérants et à laquelle la société Paul Mausner a consenti un contrat de commissionnaire affilié en vue de la distribution de vêtements

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 13 septembre 2005), que la société Industrias y Confecciones (Induyco), qui fabrique des vêtements