Pesce, avocat au barreau de Turin. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M.   U. Leanza, et par son co-agent, M. V. Esposito. 3.

    The applicants were born in 1908, 1929 and 1935 and live   respectively one in Turin and the others in Tronzano Vercellese. 7.

§   2 c) du règlement), Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT   Le requérant, Dario Mariani, est un ressortissant italien, né en 1955 et détenu à la prison de Turin

Il observait également que la distance de 200   kilomètres n’empêcherait pas le requérant de voyager jusqu’à Turin pour voir l’enfant.

important des locataires en comparant ces tableaux ; qu'au regard notamment de ce turn-over, il n'est pas démontré par l'acheteur que le départ de locataires après la vente ait fait l'objet de fausses

;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :     EN FAIT     La requérante est une société à responsabilité limitée italienne et a son siège social à Turin

Cofito appealed to the Turin Court of Appeal and the applicant company, which incorporated Cofito in 2011, pursued the proceedings.

(GIRONDE); 2° DE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LA TURIN, SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES DONT LE SIEGE EN FRANCE EST A PARIS, 27, RUE DE MOGADOR (AYANT AGENCE A MARSEILLE, 5BIS, RUE PYTHEAS), PRISE EN LA PERSONNE

devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST- LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme FEYDEAU Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ

Bovo M..., demeurant 1 via Varese Settimo Torinese, Turin (Italie), 9 / de M. Jean-Claude F..., demeurant ..., 10 / de M.

margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } .s6C3B0BAF { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt } Résolution CM/ResDH(2015)159 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Turan

l'injonction prononcée par ordonnance n° 2103637 du 27 septembre 2021, notifiée le même jour, est exécutée, Mme A B ayant été relogée le 16 décembre 2021 dans un logement de type T3 situé 182 route de Turin

contentieuse antérieure La société Sersys Ambiente a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler ou résilier le contrat signé le 19 mai 2020 entre la société binationale Tunnel Euralpin Lyon-Turin

à compter de la mise en demeure, en exécution du contrat conclu le 5 décembre 2018 portant sur le lot n° 13 du marché de réhabilitation thermique et aménagement des espaces extérieurs de la cité de Turenne

Turan 2.     Haydar KÖKSOY is a Turkish national who was born in 1959, lives in Istanbul and is represented by A. Turan  

Deux véhicules stationnés non loin de là auraient été aperçus par Müserdin Turan vers 10 h 30.

requérant à la mesure de liberté sous contrôle de police, ordonnant en même temps son assignation à résidence dans la commune de Turin pour une durée de quatre ans.

    Le 6 juin 1991, la compagnie d’assurances interjeta appel devant la cour d’appel de Turin. L’instruction commença le 24 octobre 1991.

APPELANT Monsieur [F] [L] né le 28 Décembre 2000 à MOSTARI (BOSNIE) déclarant être né le 28 décembre 2011 à TURIN ( ITALIE) comparant en personne, assisté de Me Wilfried BIGENWALD, avocat au barreau