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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300610
23 mai 2012
23 mai 2012
Jourdanas Guerithault Le Merdy (société Jourdanas), assurée par la société Mutuelle des architectes français (la MAF), et pour la conception technique et la maîtrise d'oeuvre d'exécution, de la société Seet
Source officielleContentieux général - chambre 1 (délibérés)
69bfb5e6cdc6046d478734c4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Le 25/07/2022, l'EARL [Z] a fait évoluer sa demande avec un élément semeur supplémentaire en passant de 26 à 27.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003698_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Il sera fait droit à cette demande uniquement en ce qui concerne les frais d'acquisition de semelles orthopédiques, qui présentent un lien avec la faute commise par le CHRU de Brest.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
642fb69dcece1704f57477a1
6 avril 2023
6 avril 2023
La société Adis a établi un document intitulé "vérification descente de charges et NTC semelles filantes".
Source officielleChambre 4-5
662b43a7fe2545000831474a
25 avril 2024
25 avril 2024
SUD TERRASSEMENT Représentant : Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN, avocat au barreau de TARASCON Appelante M. [G] [Z] [A] M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302509_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
1°) d'annuler l'arrêté du 29 août 2023 par lequel le préfet de la Nièvre a mis en demeure les gens du voyage stationnés sur le terrain, appartenant à la commune de Nevers, situé plaine de jeux des Senets
Source officielleChambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e484
4 avril 2024
4 avril 2024
professionnelle, a été déclaré consolidé au 25 août 2020 et un taux d'incapacité a été fixé à 30% pour 'hanche droite avec raideur et raccourcissement du membre inférieur nécessitant une compensation par semelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210838
21 décembre 2017
21 décembre 2017
du CHSCT la DRH attirait l'attention sur les chaussures portées par le personnel de "housekeeping" susceptible de conduire à des chutes, et il a été expressément prévu que ce personnel aurait des semelles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310216
12 avril 2018
12 avril 2018
progressive du déplacement jusqu'à la rupture, que l'expert considère que la cause des désordres est le sous-dimensionnement du mur de soutènement, qu'il relève qu'en l'absence de ferraillage et d'une semelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210493
22 juin 2017
22 juin 2017
AUX MOTIFS PROPRES QU'il résulte de la lecture de l'assignation en bornage délivrée le 23 décembre 2009 par les époux Z... aux époux B... que cette mesure a été demandée afin de vérifier si cette semelle
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_21MA04687_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
indemnisation ; - depuis l'expertise du 3 mars 2017, B souffre de douleurs séquellaires et de gêne pour marcher, ainsi que l'attestent le chirurgien et le podologue qu'ils sont allés consulter ; - des semelles
Source officielle13e chambre
5fde3c1da7f24c18ebc4df2f
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Le 20 octobre 2010 la société Enedis a interrogé la SEMEL 15 sur la suite devant être donnée à ce projet, sans obtenir de réponse.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2400227_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A B demande au tribunal d'enjoindre à la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières (CAMIEG) de lui payer la part complémentaire due au titre du remboursement de semelles orthopédiques
Source officielleciv2
60794d829ba5988459c488f6
31 mai 2006
31 mai 2006
23 décembre 2000 ; Attendu que Gilbert Le X..., salarié de 1947 jusqu'au 7 juin 1991 de la société Chantiers de l'Atlantique, dont une partie des activités a été cédée ultérieurement à la société Semt
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007758195
14 mai 1990
14 mai 1990
devant servir d'assiette à l'un des bâtiments projetés, la société SOCOTEC, chargée du contrôle technique du chantier, a fait savoir à la société SICRA que le système de fondations superficielles par semelles
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0117DEC001585910
17 janvier 2019
17 janvier 2019
width:152.1pt; display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 15859/10 Semen
Source officielleChambre 3-3
680b1da62c124f4fd8d67270
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 3-3 N° RG 24/09725 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNPU6 Ordonnance n° 2025/M115 Monsieur [R] [X] représenté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE SEMMEL
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008069525
26 février 2001
26 février 2001
régime d'allégement fiscal prévu en faveur des entreprises nouvelles par l'article 44 quater du code général des impôts, au motif que la machine à tailler les clés et la machine à coller les talons et semelles
Source officielle5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042737134
23 décembre 2020
23 décembre 2020
D..., pédicure-podologue installé à Montpellier, a, par des propos rapportés dans un article publié le 3 novembre 2016 par le journal Midi Libre sous le titre " Montpellier : les semelles 3D galopent désormais
Source officielleciv3
613721b8cd580146773f6834
25 novembre 1992
25 novembre 1992
société anonyme Entreprise Muller frères, dont le siège social est à Boulay (Moselle), ..., 5°/ de la société Screg-Est, dont le siège social est à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., 6°/ de la société Serete
Source officiellePage 21 sur 185