Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722b3cd580146774004b1
2 juillet 1996
2 juillet 1996
Sabin YZ..., demeurant bât. Roche Boisvins, 97139 Les Abymes (Guadeloupe), 34°/ de M. Darius YN..., demeurant résidence Vatable, bât.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa542c601f0831899168b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[S] [U] ont convenu que celui-ci serait l'unique importateur et distributeur de ce savon en France. Le contrat a été convenu pendant une durée de deux ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e44
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Le rapport ayant été fait par Mme Sabine LEBLANC, conseillère faisant fonction de présidente, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a1
6 novembre 2007
6 novembre 2007
LES VERTS SAPINS N... O... SA COMPOBAIE ZZ... Q...-M... M... S. A. AGF IART Q...
Source officielle2ème Chambre civile
68681f124965b5d9df3173ad
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AFFAIRE : Société SAGO BAR, C/ [K] [M] [R] [U] épouse [M] copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine
Source officiellecr
6079a8c19ba5988459c4ed36
14 mai 2002
14 mai 2002
T..., de Marie-Danièle Y..., de Bernard Q..., de Béatrice U..., des relations mises en évidences entre Jean-Charles C... et le général angolais V..., le juge d'instruction a estimé devoir, à juste titre
Source officielleSociale D salle 2
67592ddd4f06387a26ce7628
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Angélique AZZOLINI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53c
5 octobre 2010
5 octobre 2010
de la Plaine 69390 VOURLES représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Gilles DUMONT LATOUR, avocat au barreau de LYON La SELARL AJ PARTENAIRES par Maître Bruno SAPIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd3
7 novembre 2006
7 novembre 2006
BENARDMme Y...valeur vénale de l'immeuble à ce jour2.700.000 çcréance de l'indivision sur M. BENARD472.248 ç- 472.248 çCréance de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242d
21 mai 2015
21 mai 2015
représenté par Me Sabine MORA, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 7466 du 16/ 01/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) INTIME
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603580325c2a67a582a3c832
14 avril 2016
14 avril 2016
Crédit Agricole Mutuel du Midi, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° Siret : 492 826 417 00015 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bernard-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87265
15 juin 2004
15 juin 2004
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTE Madame Clotilde DROGBA X... 1 avenue du Noyer Doré 92160 ANTONY représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués assistée de Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9294f
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Gilles-Mandataire judiciaire de la SARL FHM SOLUTIONS FRANCE ... 94100 ST MAUR DES FOSSES Représentés par Me Nicolas FOUCHE SAILLENFEST, avocat au barreau de PARIS, D0834 substitué par Me Sabine DE
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295d
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Gilles-Mandataire judiciaire de la SARL FHM SOLUTIONS FRANCE ... 94100 ST MAUR DES FOSSES Représentés par Me Nicolas FOUCHE SAILLENFEST, avocat au barreau de PARIS, D0834 substitué par Me Sabine DE
Source officielleContentieux
68769cb9e74401da7f357b4e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[J] RCS [Localité 6] 442 614 210 [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Bernard SOUTHON de la SCP SOUTHON BERNARD ET AMET-DUSSAP ANNE, avocats au barreau de MONTLUCON postulant, Maître Frédérique
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a62d
18 janvier 2008
18 janvier 2008
poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 91 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 PARIS représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistés de Me Bernard
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e21c25a97f0381f5282
4 février 2015
4 février 2015
Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 et ayant pour avocat plaidant Me Olivier D'ANTIN de la SCP D'ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 et Me Sabine
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f71c
7 mai 2012
7 mai 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
5fd91ddbdfa8a0ba7268149c
4 juin 2020
4 juin 2020
Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Andrée GEORGEAULT, Conseillère, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910e9
3 février 2014
3 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée
Source officiellePage 21 sur 32