G... a été engagé à compter du 4 décembre 1972 par la société de la Raffinerie de Dunkerque (la société) en qualité d'ouvrier qualifié.

Z... circulait sur une voie rapide avec son véhicule ; que, alors qu'il avait dépassé l'automobile conduite par M. Y..., les deux véhicules sont entrés en collision ; que celui de M.

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Transports rapides du Nord, dont le siège est ...

Z... a acheté le 19 novembre 1987 à la Société industrielle commerciale (SIC) un four destiné à la fabrication rapide de frites; que le 22 décembre 1987, il a souscrit auprès de la société UNIMAT un contrat

au titre de la législation professionnelle, la pathologie déclarée le 20 janvier 2021 par un salarié de la société [1] (l'employeur), relative à une « hernie discale en L4-L5 conflictuelle avec la racine

régularité d'une telle mesure d'investigation examine d'une part, que les éléments de fait en justifiant la nécessité répondent à un critère de criminalité grave et d'autre part, que la conservation rapide

demande de mesures conservatoires présentée par la SA DYNEFF à l'encontre de la société TOTAL France et certaines de ses filiales sur les marchés afférents à la commercialisation de produits pétroliers raffinés

X... s'était révélé rapidement inapte à ses fonctions nouvelles, était contredite dans les faits, a privé sa décision de toute base légale au regard des textes susvisés ; Mais attendu que si chaque

apos;une prothèse de sport (4 661,29 euros) avec des échéances de renouvellement différentes de un, deux, cinq ans selon le produit à renouveler, les emboîtures et manchons étant d'une usure plus rapide

plan de sauvegarde de l'emploi prévoyant des mesures d'accompagnement, comme la mise en place d'un point relais emploi permanent, un congé de reclassement de 9 mois et une prime au retour à l'emploi rapide

considérant qu'il convenait de ne considérer, pour apprécier la condition prise de l'exercice d'une activité professionnelle, que la seule date du 27 mars 2014, peu important que, par la suite, et très rapidement

Code de la sécurité sociale ; 2 / que, si la présomption d'imputabilité peut être écartée lorsque l'ayant droit de la victime d'un accident du travail s'oppose à une demande d'autopsie formulée rapidement

revêt aucun caractère de bonne foi, dans la mesure où elle ne repose sur aucun fait concret et établi et où il suffisait pour Charlette Y... d'interroger son père ou ses frère et soeur pour dissiper rapidement

présentant la crosse et les canons raccourcis puis que l'un des avocats de Bernard X... sollicitait la présentation de cette pièce à conviction, le procès-verbal des débats énonce qu'après une enquête rapide

nommément désignées, dès lors que chacune de ces personnes avait effectivement été mise en examen pour une de ces infractions et que l'infraction pour laquelle chacune était concernée était facilement et rapidement

avis l'accident est du au fait que l'automobiliste roulait trop vite en raison de l'état de la chaussée ; de même Michel H..., conducteur du camion percuté a vu la voiture arriver en sens inverse "rapidement

n'était pas illusoire puisque la mère d'Olivier Capelle a admis détenir une partie du mobilier dont Mme X... avait déploré la disparition ; qu'Olivier Capelle, par ailleurs, avait nécessairement et rapidement

. ; que des témoins ont vu un homme à quatre pattes, blessé, qui disparaissait rapidement ; qu'il s'agissait de Louis Y... ; que celuici a indiqué que passant devant le commerce de son frère, alors en