CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 497 résultats pour « Pinier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

686d7f8aa2273490db10e205

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par acte de commissaire de justice du 24 octobre 2024, Madame [F] [T] veuve [K] et Madame [V] [L] née [K] ont dénoncé le commandement de payer à la SAS BISTROT LE PILIER.

Source officielle

Page 21 sur 325

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fcf

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Max X..., mais qu'en revanche, les consorts X... refusaient de procéder à la destruction des piliers édifiés à l'entrée de la parcelle no 987.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b946

Appel

17 juillet 2007

17 juillet 2007

: 1. achever les travaux prévus aux bons de commande nos 27, 28 et 12 ; 2. réaliser une installation électrique qui ne disjoncte plus lorsqu'il pleut pour le portail ; 3. remplacer le chapeau de pilier

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67803daa9c3ba90f51dc74ea

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

S’agissant des piliers du portail, l’expert n’a pas pu constater d’éventuelles malfaçons, ces éléments ayant été repris et ne présentant plus de désordres.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100027

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

de cette pince auquel la cour a pu se livrer par la production aux débats de plusieurs modèles de vêtements créés par M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC002431506

Admin. suprême

5 octobre 2010

5 octobre 2010

    Les extraits pertinents des dispositions légales autorisant uniquement l'adoption plénière et de la pratique internes pertinents peuvent être retrouvées dans l'arrêt Pini et autres c.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200433

Cassation

19 mars 2015

19 mars 2015

ne recherchant pas, comme elle y était expressément invitée, si l'exécution de l'injonction qui leur avait été faite sous astreinte d'enlever tout obstacle débordant sur un chemin mitoyen et donc le pilier

Source officielle
CC

civ3

607940d79ba5988459c3f525

Cassation

13 février 1970

13 février 1970

, ALORS QUE, LES APPELANTS PRETENDANT QUE LEUR PILIER A ETE CONSTRUIT EN RETRAIT DE LA MITOYENNETE, LA COUR D'APPEL CONSTATE QUE CE PILIER "NE COMPORTE DES FILETS DE PIERRE FORMANT SAILLIE A HAUTEUR DU

Source officielle
CC

comm

6079d3499ba5988459c582bd

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 25 septembre 1990), que la société Sciaky a été mise en redressement judiciaire sans avoir payé à la société Aro France les pinces

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6706ce34f1d01e3c86f19d1e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

le numéro SIREN 775 684 764, ayant son siège social situé [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège, Es qualité d’assureur décennale de la société PINA

Source officielle
CC

soc

6137232dcd5801467740674a

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pino Y..., société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ1

613723cccd5801467740e4d7

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Max Y..., demeurant ..., 6 / le Groupement foncier agricole (GFA) du Pin, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit

Source officielle
CA

3e Chambre A

616348f6543823d76b031791

Appel

24 juin 2011

24 juin 2011

de l'entrée le travail n'est pas achevé et qu'il est rare de vendre à un client des piliers non enduits à l'entrée d'une maison ; que la largeur de l'accès entre les piliers est moindre que ce qui était

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4f5

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

numéro 2007 / 4935 du 20 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ORLEANS) D'UNE PART INTIMÉS : Maître Y..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL PILI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2400128_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 janvier 2024 sous le n° 2400128, la société Times 4 Children Pink, représentée par Me Coque, avocat, demande au juge des référés : 1°)

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007643903

Admin. suprême

15 octobre 1975

15 octobre 1975

LES CONCLUSIONS TENDANT A CE QUE LE JUGE ADMINISTRATIF ENJOIGNE A L'ADMINISTRATION D'EFFECTUER UNE ENQUETE SUR DES FAITS QUI SERAIENT RELATIFS AUX DECISIONS AYANT FIXE LES DROITS A PENSION DU SIEUR PIONNIER

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200216

Cassation

23 février 2017

23 février 2017

anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre civile - droit local), dans le litige l'opposant à la société Chez Pino

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67ef71708d5c08d4a262e6aa

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

- Déboute la SCI Catalina de sa demande tendant à la cessation du trouble engendré par l'édification du pilier de l'escalier de la SCI Oxford.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310458

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

de ses passages ; que les consorts D... soutiennent pour leur part que le portail a été construit avec l'accord de leurs voisins que les piliers préexistaient avant l'acquisition par leur époux O... de

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8a29c3df04f589a3e0

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[X], médecin consultant désigné par la cour, des pinces unguéales, pulpo-pulpaires, pulpo-latérales et tripodes et que l'addition de ces fourchettes basses, soit 1,5 pour la pince unguéale et 3,5 pour

Source officielle