involontaires ; que, dès lors, en déclarant sa décision opposable aux AGF tout en constatant que cette compagnie d'assurances, mise en cause par la partie civile, était l'assureur du propriétaire du véhicule piloté

circulait le 8 mai 2002 au volant d'une Renault 25 sur la CD 559 à Carqueiranne en direction du Pradet à une vitesse qu'il a estimée être d'environ 80 km/heure lorsqu'il a heurté un cyclomotoriste, pilotée

matérielles de l'accident, et en particulier de la configuration des traces de freinage du véhicule automobile conduit par Laurent Y..., de la localisation du point de choc entre ce véhicule et le booster piloté

pouvait leur opposer un autre cahier des charges du 19 septembre 1973 totalement inconnu d'eux sans établir que ce document était bien joint au dossier du lotissement dont dépendait l'immeuble des époux Pilon

1134 du Code civil; alors que, enfin, il résulte des dispositions des articles L. 321-1, L. 322-2 et suivants du Code de l'Urbanisme, que les associations foncières urbaines ont pour mission de piloter

et une absence de vols ; que par suite, si l'article 4.1.1 inclut les stages de qualification dans les cas d'immobilisation sur ordre, il ne peut viser que les phases du stage durant lesquelles le pilote

départementale de l'équipement, que de très nombreux matériaux provenant des constructions démolies, tels des caillebotis, des plaques en éternit, des panneaux en bois, des poutrelles, des planches et des piliers

[U] a également été engagé par la société à responsabilité limitée Raf Raf pilo le rialto par contrat de travail écrit à durée indéterminée à temps plein.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 février 1998), que, sur l'autoroute entre Aix-en-Provence et Aubagne, une automobile conduite par Mme X... a heurté celle pilotée

2009, lors d'une sortie familiale en mer en Espagne, [Z] [Y] est mort noyé après que, sous l'effet d'une forte vague, les conditions climatiques s'étant détériorées, la vedette pilotée

X... et celui piloté par M. Michel Y..., ce dernier et deux de ses enfants sont décédés dans l'accident ; que Mme Z..., veuve de M.

préjudice ; qu'il appartient alors au juge d'apprécier souverainement si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le cyclomoteur piloté

Y... circulant de nuit sur une route a été heurtée à l'arrière par une voiture pilotée par M.

[T] en qualité de pilote d'hélicoptère à compter de septembre 2007. 2.

[O] a été engagé en qualité d'officier pilote de ligne par la société Transavia France à compter du 9 avril 2007.

[P] a été engagé en qualité de pilote par la société EasyJet Airline Company Limited suivant contrat à durée indéterminée, à compter du 4 février 2002. 3.

A... qui la dépassait, que celle-ci, après avoir roulé dans le fossé, s'est immobilisée contre un pilier du pont ; que M. A... a été mortellement blessé ; que les consortsJourdan ont demandé à M.

une activité de transporteur aérien, a acquis de la société Airbus SAS (la société Airbus) des avions de type A320 par des contrats conclus en 1998, 2005 et 2006, qui prévoyaient une formation des pilotes