Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 1995, qui, pour violences avec arme n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail, l'a condamné à

La société Patrick Pons diffusion a formé un pourvoi incident éventuel. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

Patricia, - Y...

Patrick, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 Mars 2004, qui, pour homicide involontaire et infraction à la législation

"Ordre souverain de Malte", l'autre "Ordre Souverain de Saint Jean de Jérusalem", héritiers de l'Ordre des chevaliers de Malte créé en 1099, ont déposé plainte ; que la création, par Antoine X..., Patrick

Patrick X... et son épouse, demandeurs à la mainlevée de l'hypothèque garantissant le prêt accordé à M.

violation des articles 222-24, 222-23, 222-45, 311-1, 311-8, 313-1 du Code pénal, 593 et 376 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt de condamnation ne comporte pas la mention substantielle que Patrick

Patrick L... étant en outre désigné comme premier juré supplémentaire » (procès-verbal des opérations de formation du jury et des débats) ; "alors que tout jugement ou arrêt doit contenir la preuve

Patrick, - B...

Patrick X..., ainsi que Z... et Y...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 2001, qui, pour contrefaçon de marque, a condamné la première à 100 000 francs d'amende, le second à

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé le renvoi de X... devant la cour d'assises sous l'accusation de meurtre commis avec préméditation sur la personne de Patrick

des terres de terrassement et des produits de démolition de divers chantiers, d'autre part des boues de bassins d'eaux fluviales en provenance de la société Ingredia ; qu'au vu des déclarations de Patrick

Patrick X..., en procédant à la donation au profit de M.

Patrick Vernudachi et Jean-Pierre Nerve, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt par M. Daniel Mercier président, Mme Eliane Renon et M.

Patrick, - la SOCIETE CAVEQ, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 17 juin 1994, qui, pour exécution de travaux de construction sans autorisation

Patrick X... devait fournir ses garanties dans les deux mois de l'engagement souscrit par son propre père, les juges du fond ont rejeté les prétentions de M.

Europ'auto 64" aux droits de laquelle vient la société" Patrick X...