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9 244 résultats pour « Pascal MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

69eb7226cdc6046d4761a18b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle

Page 21 sur 463

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CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de10

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Jean Michel X... C/ Mme Pascale Y... épouse X...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a33bb3ecdc6046d47b55175

Commerce

17 juin 2026

17 juin 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président, Monsieur Hervé MIZON, Monsieur Jean-Michel HASBROUCQ, Juges.

Source officielle
CC

soc

613722b8cd58014677400905

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Michel CX..., demeurant ..., 65°/ de Mme Catherine AB..., demeurant ..., 66°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ec89

Cassation

3 septembre 2003

3 septembre 2003

particulièrement hasardeuse toute tentative de mainmise psychologique à des fins d'action calomnieuse concertée, hypothèse qui doit, par conséquent, être exclue ; qu'en ce qui concerne les faits dont se plaint Pascal

Source officielle
CC

soc

61372467cd5801467741539f

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Claude Peyre, demeurant 17, chemin d'Etcheverry, Villa ASF n 6, 64600 Anglet, 57 / de Mme Olivia Pascual, demeurant 16 Résidence "L'Orée du Bourg", 491, route de Beynes, 40440 Ondres, 58 / de Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eba

Appel

8 novembre 2013

8 novembre 2013

.-19100 BRIVE Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE SARL TEKNIBAT agissant poursuites et diligences de son Gérant Monsieur Olivier X...,, demeurant ...19000 TULLE

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007737566

Admin. suprême

15 janvier 1988

15 janvier 1988

X... et Michel Z..., de la conduite d'eau réalisée par ceux-ci pour alimenter leur centre d'exploitation permettait à ladite parcelle de disposer d'un point d'eau, cette circonstance n'est pas de nature

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e364

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Michel X... C/ Me Mathieu Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300972

Cassation

9 septembre 2014

9 septembre 2014

suffisant pour assurer la desserte complète de ses fonds ; que Michel X... invoque l'état d'enclave de sa parcelle 634 ; que cependant, celle-ci joint directement dans sa partie Est une parcelle n° 628

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101531

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Y...) ; que d'ailleurs, Michel Y... se considérait si peu comme propriétaire de la parcelle 56 que le 24 juillet 2001, sur les conseils d'André B..., il a conclu un protocole d'accord avec Guy Z... en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda5

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

publication y afférent, rejetant la demande de Monsieur Michel X... tendant à voir constater sa propriété sur la bande de terre à usage de passage piéton située sur ces parcelles, rejetant la demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd40

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

RG N : 10/ 00702 AFFAIRE : Me Michel X..., S. C. P. MICHEL X... C/ M. Marc X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100436

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

Michel X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a622

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

à intervenir, -de condamner Michel B... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bd3

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

D 577 et 575 et qu'il leur soit fait interdiction d'utiliser le passage situé sur lesdites parcelles pour accéder leur propriété cadastrée D. 122.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007745206

Admin. suprême

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Michel, ... M. GUERIN XJ..., ... M. XR... Pascal, ... M. XS... Jean-Pierre, ... M. XT... Rabah, 17 Résidence de la Chapelle, 78310 Elancourt Mme HAROUN YQ..., ... M. XU... Gilbert, ... Palaiseau M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Michel Xc/S.C

6253c977bd3db21cbdd886ab

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Le 20 Septembre 2006 Par Monsieur Pascal Y..., Vice-président placé, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Michel X..., né le 27 novembre 1948 à

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eaafe5cdc6046d475114cf

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Jean-Michel TREHET, juge Mme Isabel VIGIER, juge M. Pascal AZNAR, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65aa2111a34ad100085817d3

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle