A... et Y..., le jour du contrôle, des vêtements de travail à son nom, que les trois hommes utilisaient du matériel de cette société, se bornant à apporter leurs menus outils personnels ; que le prévenu

société Axa Courtage, a été chargée de la fourniture de machines dites "operculeuses" permettant de sceller les barquettes contenant le produit fini ; que, se plaignant de diverses malfaçons de cet outil

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 26 septembre 2019), la société Groupe Landeau, ayant pour activité la commercialisation de machines-outils, a vendu une presse à injection à la société [Adresse 4] (la société

président de l'université d'Aix-Marseille à sa demande de consultation de ses copies d'examen dans les matières suivantes du Master 2 Ressources Humaines, spécialité Gestion des compétences : 1) Enjeux et outils

SCP OUIZILLE - DE KEATING mandataires judiciaires, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de Maître [R] [K], agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la S.A.S. 2 AD

l'état » au déchargement ; Dès la livraison, la Société CONSTRUCTION MÉTALLIQUE DU BOCAGE – CMB - a vu le matériel livré présenter un certain nombre de dysfonctionnements, impactant tant l'usage de l'outil

réduction du préavis de trois à un mois (en le dispensant d'effectuer son préavis), de la réduction de la clause de non concurrence de six à trois mois et des modalités de restitution du véhicule et des outils

Z..., ès qualités, et la société Ouizille-Hart de Keating, ès qualités, et, le 10 avril 2007, contre la locataire ; Attendu que la locataire, M.

conditions de vente de la production de ses adhérents ; concernant la FEDOPA, dont le but était de représenter et de défendre les intérêts de la pêche artisanale, qu'elle avait pour objet de constituer l'outil

G... avait travaillé pour cette dernière avec les outils qu'elle lui fournissait (véhicule, téléphone portable, cartes de visite), laquelle lui remboursait ses frais professionnels, le fait que son gérant

licenciée pendant la période de protection prévue par l'article L. 1225-4 du code du travail, qu'elle a été déclarée inapte à reprendre un poste en contact avec le latex, le caoutchouc ou les produits ou outils

conditions générales du contrat, aux termes duquel ne sont pas garantis « les dommages...impliquant des véhicules terrestres à moteur, y compris les engins de chantier automoteurs fonctionnant comme outil

espèces, dans le plafonnier du véhicule, un sachet contenant 9 500 euros, puis, dans le prolongement des longerons, deux caches aménagées d'un mètre de profondeur ainsi que, dans la boîte à gants, deux outils

société BNP Paribas), GE capital équipement France (la société GE capital), devenue CM-CIC leasing solutions, et la société Lixxbail ont acquis de la société Symbiose informatique des matériels et outils

société nouvelle Cazeneuve, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 25 juin 1987), que la société Cazeneuve, qui avait pour objet la fabrication et la vente de machines-outils

crédit coopératif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1999 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Emailleries d'Oullins

Nä 01/04222 AFFAIRE : - Société BONYF AG - Société IMS INTERNATIONAL C/ - Me OUIZILLE pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SA BAGROS ET ASSOCIES Copie certifiée conforme Expédition exécutoire

La SCP Ouizille de Keating a été intimée devant la cour par la déclaration d'appel de M.