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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2102510_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Nogaret, substituant Me Poput, représentant
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201092_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La SASU Osmose fait valoir que ces résultats d’analyse, de même que ceux des tests réalisés par la société Novarea en 2016 en amont du projet et l’analyse effectuée de ces deux rapports par la société
Source officielle1ère chambre
662b43cbfe25450008314926
25 avril 2024
25 avril 2024
ORA E-CAR Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Guilhem Nogarede à Me Dominique Alaize COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 25 AVRIL
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f6026f1c1a56b8e1652057
8 avril 2025
8 avril 2025
SAS ONET SERVICES Grosse délivrée le 08 AVRIL 2025 à : - Me NOGAREDE - Me GUILLEMIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 08 AVRIL
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fd9cfc84c749809ab32ff8b
20 novembre 2019
20 novembre 2019
Y] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Mme [H] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau d'ESSONNE Assistés par Me Gilles NOUGARET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0706DEC002188493
6 juillet 1995
6 juillet 1995
NORGAARD)
Source officielle4e chambre civile
68fb978211af6ba0065f3e8c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
EXPRO, JCP DE [Localité 6] N° RG 23/02046 APPELANT : Monsieur [W] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Fleur NOUGARET-FISCHER, avocat au barreau de BEZIERS, substitué à l'audience
Source officielleMagistrat PASTOR
DTA_2204469_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - les observations de Me Noguaret-Fisher, représentant la commune de
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b70
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Directeur Général dont le siège social est sis 18 rue de la République - 69215 LYON CEDEX 02 représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean Roger NOUGARET
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b84e
8 avril 2008
8 avril 2008
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP THEVENET- NOUGARET- TOUR- POMES, avocats au barreau de MONTPELLIER R. S. I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6360caac3c369c7f749970af
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Représentée par Me Marie-catherine VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIMEE Madame [V] [J] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Violaine CHAUSSINAND NOGARET
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001438_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
F, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - les observations de Mme C, et de Me Nogaret, représentant le département du Gers. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00989_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Nogaret représentant la ville de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00990_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Nogaret, représentant la ville de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00991_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Nogaret, représentant la ville de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22431_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Pélissier pour la commune de Montauban et de Me Nogaret pour le service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100225_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Les allégations des requérants selon lesquelles le projet aurait pour effet de déporter une partie du trafic vers Nogarède, en aggravant ainsi les risques pour la sécurité publique compte tenu notamment
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303282_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Nocard, substituant Me Traversini, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2302017_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
C... est conseiller principal d’éducation au lycée d’Artagnan à Nogaro (Gers) depuis le 1er septembre 2008.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302126_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Holzer, - et les observations de Me Nocard, substituant Me Traversini, représentant M. B et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 21 sur 29