(4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Le Palmier de Mahdia, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Laurent Mayon

Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 29 mars 2018), que, pour réaliser des travaux de sécurisation des grottes de [...] à [...], la Polynésie française a engagé

société UAP IARD ; Constate la déchéance du pourvoi à l'égard des sociétés Mannemann Dematic et Axa courtage ; Attendu que la société Bail expansion a donné en location à la société Vital un camion-grue

par son chauffeur grutier, M.

Dans le cadre d'un marché de fabrication et de fourniture de camions plateaux grues passé par la société FG Industries avec la société de droit libyen Brega petroleum marketing company, l'Union des banques

[W] a été engagé en qualité de grutier par la société Dumez aux droits de laquelle vient la société Dumez Côte d'Azur (la société) à compter du 16 janvier 2009. 2.

SRR dans le secteur de la téléphonie mobile à La Réunion et à Mayotte

[F] a été engagé à compter du 1er juin 2015 par la Société transport métro (la société STM), en qualité de chauffeur poids lourds grutier. 2.

[J] a été engagé en qualité d'agent technique grue le 22 septembre 2008 par la société Saipem, moyennant une rémunération mensuelle brute de 2 300 euros. 2.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Telecom Réunion Mayotte par Iliad et le groupe Hiridjee

LEGALE"; ATTENDU QU'IL RESSORT DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 5 MAI 1969, AU COURS DU TRANSPORT D'UNE DALLE EN BETON EFFECTUE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE DE PREFABRICATION DU SUD-EST (SPSE) PAR UN CAMION-GRUE

Elle soutient que : - l'annulation de l'arrêté du président du conseil départemental de Mayotte du 2 septembre 2016 ne concerne que les seuls tarifs des grues et portiques RTG à l'exclusion des autres

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 19 janvier 1994), que du bois en grumes a été chargé, en janvier

X... a été engagé en qualité de carreleur à compter du 11 septembre 1989 par la société Interco, dénommée ensuite Société strasbourgeoise d'intérim, pour la durée d'un chantier de la société Raiser-Gruber

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Mayoly

entre les grues soit nécessairement dans le champ de vision des grutiers lesquels étaient équipés d'un système de radiocommunication relié à une pédale leur permettant de communiquer entre eux tout en

(SIDEVAM 976) a rejeté son offre en vue de l’attribution du lot n° 8 portant sur la mise à disposition de camions-grue de 7 à 26 tonnes avec chauffeur et 2 agents pour les secteurs Centre et Sud de l’

circonstances et la configuration des lieux et, d'autre part, sur l'existence d'une éventuelle délégation de pouvoir en matière de sécurité ; que ces témoins ont été entendus ainsi qu'Harold Y..., grutier