O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin d'annulation de la requête du GFR Manent.

d'assises du Loir-et-Cher, à 15 ans de réclusion criminelle pour vols et tentative de vol avec arme commis du 4 octobre 1995 au 6 juin 1996 ; 3 ) le 16 février 2001, par la cour d'assises de la Mayenne

relevé, par motifs propres et adoptés, que la société Ardosa avait remis à la société Z... une attestation d'assurance rédigée par le courtier de la société Generali Belgium, assureur de la société Maxem

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne, dont

tranche ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Mme X... a été victime de violences exercées par son époux ; que l'Union départementale des associations familiales (UDAF) de la Mayenne

La procédure a été communiquée au lycée Massena qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° V 10-21. 218 et N 10-22. 913 ; Donne acte à Mme X..., ès qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Le Trois place Masséna

La commune de Valdoie fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Massena ne sont pas fondés.

juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Benjamin DELORME, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence

juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Benjamin DELORME, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, assistés de : * Monsieur Maxence

défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de CHARTRES le 19 Août 2025 Appelant : Monsieur [V] [G] représentant : Me Maxence

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 15 Janvier 2024 Appelant : Monsieur [M] [O], représentant : Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES

A dans la commune de Ponte-Sainte-Maxence (60700).

Détenu à Centre de détention de Loos requérant, comparant Assisté de Me DENIS Maxence, avocat au Barreau de Douai substituant Me BULTEAU, avocat au Barreau de Lille.

Alain Y..., demeurant à Pont-Sainte-Maxence (Oise), 5, place du Marché, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Hubert X..., demeurant 9, place de l'Eglise, 60700 Pont Sainte-Maxence, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la Mutuelle Inter

André Y..., demeurant à Pont-Sainte-Maxence (Oise), 2 / la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), dont le siège est ...

Maxence Winckee, 68 / de Mme Ewa Wysocki, 69 / de Mme Katia Zeghlache, 70 / de M.