PRESIDENT: [S] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 204,93 DONT TVA : 25,68 Attendu que suivant exploit en date du 23/04/2025 DIRECTION GENERALE

PRESIDENT: [Q] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 212,56 DONT TVA : 26,95 Attendu que suivant exploit en date du 23/04/2025 DIRECTION GENERALE

PRESIDENT: [R] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 204,93 DONT TVA : 25,68 Attendu que suivant exploit en date du 23/04/2025 la DIRECTION GENERALE

PRESIDENT: [V] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 204,93 DONT TVA : 25,68 Attendu que suivant exploit en date du 23/04/2025 DIRECTION GENERALE

PRESIDENT: [S] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 204,93 DONT TVA : 25,68 Attendu que suivant exploit en date du 14/05/2025 DIRECTION GENERALE

PRESIDENT: [O] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, En date du 03/07/2025, M.

Chandara D..., demeurant 8, passage Marivaux, 77185 Lognes, 2 / M. Eric B..., demeurant ..., 3 / Mme Anne A... épouse Z..., demeurant ..., appartement B 01, 92800 Puteaux, 4 / M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 avril 2025 et le 20 juin 2025, Mme B A, représentée par Me Malaval, demande

de santé de Madame [Z] Épouse [B] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître MAGNAVAL

pensé qu'il s'était agi seulement d'attouchements ; que dès sa première audition par les enquêteurs, Chloé Y... avait indiqué qu'elle avait parlé des faits, lorsqu'elle était à l'école primaire, à Margaux

Représentée par Me Sabrina MALAVAL, (toque 22) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 mai 2019, en audience publique, devant la

11 juin 1995, n'était pas inscrit au rôle des contributions directes de cette commune et ne justifie pas qu'il devait y être inscrit au 1er janvier 1995, alors même que Mme Y..., avec qui il vit maritalement

#Procurator Fiscal contre Andrew Marshall.#Demande de décision préjudicielle: High Court of Justiciary (Ecosse) - Royaume-Uni.

AUTOMOBILES NE PEUT S'EXECUTER PENDANT QUE, PRECISEMENT, SON TITULAIRE, INCARCERE, NE PEUT S'EN SERVIR ET CIRCULER SUR LES ROUTES " PRESIDENT : M ROLLAND, CONSEILLER DOYEN FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M MALAVAL

1969, ET POUR ETRE STATUE A NOUVEAU CONFORMEMENT A LA LOI : RENVOIE LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LA COUR D'APPEL D'AMIENS PRESIDENT : M COSTA, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M MALAVAL

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la FONDATION PSYCHOTHERAPIQUE CAMILLE MIRET, dont le siège est Leyme à Lacapelle Marival (Lot), en cassation

B..., représentée par Me Malaval, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la « décision implicite de rejet » née du silence gardé par la préfète de l’Essonne sur sa démarche

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative Agricole Segala Limargue, dont le siège social est à Lacapelle-Marival