[G], et (ou) les sociétés Assistance et prévoyance funéraire, Global Management Consulting, Gestion et Management, MG et associés et (ou) M.

A... créances 1, dont le siège est [...]                                , représenté par la société GTI Asset Management, anciennement dénommée la société Gestion et Titrisations internationales, défenderesse

Le syndicat UGICT CGT UES Axa Investment Managers (le syndicat) est intervenu à la procédure. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa troisième branche Enoncé du moyen 4.

des impôts fonciers, mentionnait sous une rubrique intitulée « consistance du logement », dans une sous-rubrique intitulée « pièces et annexes affectées exclusivement à l'habitation », qu'une salle à manger

MOUILLARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MANGE

Y... et Z... et la société Coopérative Maîtres laitiers du Cotentin ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les actions composant le capital de la société Carine Management, aux droits de laquelle vient

désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Financière de l'échiquier ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mars 2018), que la société Patrimoine management

, devenue la société Advenis Investment Managers puis la société C-Quadrat Asset Management France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 20 juin 2017 par la

ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES [Adresse 1] Me Jean-Michel RENUCCI Selarl ACTANCE MEDITERRANEE [Adresse 2] DEFENDEURS SA CITY MALL GROUP [Adresse 3] Me Véronique SAURIE [Adresse 4] SASU City Mall Management

francs à Pierre X... à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que la victime relatait dans quelles circonstances, le 13 septembre 1993, entre 9 heures et 9 heures 30, alors qu'elle allait donner manger

janvier 1978, au motif que l'intérêt du traitement, en ce qu'il permettait de s'assurer que tout événement notable dans la vie du pilote, d'ordre technique ou personnel, fût pris en compte par les managers

par formellement, appuyant sur le côté esthétique de ces poses ; qu'il ressort de l'ensemble des déclarations que l'application de talc après rasage évoluait progressivement et insidieusement en des massages

est [...] , anciennement dénommée société Viveris management, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt

I..., de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société D&O management, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2019 où étaient présents Mme Batut, président, M.

- Condamner la SAS TRANSGOURMET MANAGEMENT au paiement de la somme de 3.000 € au titre des dispositions de l'article 700 du CPC.

obtenir, sur le fondement de l'article 145 du nouveau code de procédure civile, la désignation d'un huissier de justice afin, notamment, de se faire remettre par les sociétés Carrefour et Carrefour management

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 22-18.852 contre l'arrêt rendu le 8 avril 2022 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société C-Quadrat asset management

la communication et de la cellule marketing direct, ne comportait pas la trace des fautes invoquées par la suite dans le cadre du licenciement et se bornait à émettre des remarques sur ses aspects management