OF MASSON AND VAN ZON v.

    The case originated in an application (no.

Parneix, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

DE LA CAGE D'ESCALIER DU RDC AU R+6 SELON DEVIS JOINT(S) ENTREPRISE GALLAO D'UN MONTANT TTC DE 5252.01€ ENTREPISE LM DEVIS NON RECEPTIONNE 27 CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR REALISER LES TRAVAUX DE REFECTION

C... l'existence d'une étude de béton armé et avoir eu connaissance des plans techniques du plancher béton établi ultérieurement par le maçon ; que bon nombre d'ouvriers le considérait comme le maître

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 16 janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [L] [W] [Adresse 2] 75015 [Localité 5] Madame [E] [W] [Adresse 2] [Localité 7] [Localité 4] représentés par Maître Manon

- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Madame Manon FONDRIESCHI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

CAFE HOTEL RESTAURANT DU CHEVAL BLANC Y... A...

assurée auprès de la Mutuelle des architectes français, la société La Compagnie provençale, désormais en liquidation judiciaire, assurée auprès de la société Allianz IARD, étant chargée des lots maçonnerie

et moisés, et un défaut d'avancement de la casquette de charpente sur la maçonnerie située en façade avant ; que l'expert mandaté par l'assureur avait à ce titre conclu que le chantier n'était pas acceptable

[M] [R] [T], salarié de la société Spie Batignolles sud ouest (la société SBSO), qui exerce une activité de maçonnerie générale et de gros 'uvre de bâtiment, en qualité de maçon coffreur, a complété le

Il n'est pas non plus répondu par l'employeur au fait que les fonctions d'encadrement du service informatique du centre Jacques B... de Bainbille sur-Madon, qui avaient été confiées à M.

, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller,

nationalité Française EPSM de [4] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro du 09/12/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) assisté de Me Manon

Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'ARGENTEUIL N° Chambre : N° Section : C N° RG : 22/00005 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Etienne MASSON

qui selon l'expert faisait craindre le pire pour tout ce qui est placé derrière et ce alors même que les appuis en zinc des fenêtres étaient visibles et pourris que des ardoises étaient enlevées ou cassées

Z... un lot de copropriété composé d'un appartement et d'une cave ; qu'en 2006, le syndic de l'immeuble a adressé à M.

du 16.06.2021 ; CONDAMNER la société C BAT à payer à Monsieur [L] [K] les sommes suivantes: Coin cuisine pour un montant de 512 € H.T, WC face au séjour pour un montant de 975 € H.T, Les murs de la cage