relative à une saisine de la société Coats Loisirs Textiles

dommages-intérêts en réparation de son préjudice d'agrément ; "alors que X. avait fait état à l'appui de ses conclusions du fait que, réduit à l'état d'invalide, il ne pouvait non plus bénéficier de loisirs

relations entre les employeurs et les salariés des organismes de droit privé, sans but lucratif, qui développent à titre principal des activités d'intérêt social dans les domaines culturels, éducatifs, de loisirs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Investissements loisirs, dont le siège social est ..., en cassation

O... au centre de loisirs, le juge d'instruction a mentionné ce point ; qu'il y a lieu de rappeler que M. O... n'a été mis en examen que pour des faits commis au préjudice de G...

à titre professionnel ; 1.5 : la pratique à titre d'amateur des sports suivants : boxe karaté tous sports de combat rugby hockey escalade chasse et plongée sous-marine avec appareil respiratoire, saut

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Nicolas X... à payer 5 000 francs de dommages-intérêts à la société Finance Culture Loisirs

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 21 octobre 2003), que se plaignant de nuisances sonores induites par le fonctionnement du Pôle industriel des sports

d'avoir débouté Mlle Z... de certaines de ses demandes, alors que, d'une part, en ne reconnaissant pas qu'elle avait subi un préjudice d'agrément bien que, durant quatre ans, elle eût été privée de tout sport

sans s'expliquer sur la facture n° 12223/94 d'un montant de 1 608 100 francs, dont elle a dit qu'il était dû par la société Larrousse, et qui portait sur la "subvention ministère de la jeunesse et des sports

qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir refusé d'enjoindre à la ligue et à ses adhérents de ne pas utiliser les voies du lotissement Te Maru X... pour accéder au terrain servant à la pratique de leur sport

[B] a été engagé en qualité de manager sportif au mois de mai 2016 par la société C2LV exploitant une salle de sport sous l'enseigne Fitness Park Evreux. 2.

a repris la gestion des terrains litigieux, le prévenu se montrant particulièrement favorable à cette reprise, intervenue à la fin de l'année 2010 ; qu'à nouveau l'idée de la création d'un parc de loisirs

loisirs, la société Les Airelles et l'association Coope Club, une comptabilité non conforme pour la société Les Airelles et des suspicions de travail illégal ; que le caractère d'urgence est souverainement

X..., de Me Choucroy, avocat de l'association Club des sports de Rimberlieu, les conclusions de M.

X..., salarié de l'Association culture et loisirs "Foyer André", s'est engagé à exécuter certaines prestations en contrepartie desquelles son employeur a mis à sa disposition un logement, qu'il fait grief

moyen, qu'aux termes de l'article L. 214-12 du Code de l'environnement, en l'absence de schéma d'aménagement et de gestion des eaux approuvé, la circulation sur les cours d'eau des engins nautiques de loisir

pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 24 mai 2022, qui, pour émission de bruit supérieur aux normes lors d'une activité culturelle, sportive ou de loisir