[S] a actualisé et étayé sa situation financière en appel en produisant divers documents justifiant de ses charges et dettes ; que les charges et dettes dont il était ainsi justifié obéraient largement

servitude, et que le chêne était planté à une distance de 5,90 mètres et l'amandier à 4,15 mètres par rapport à la clôture du fonds C131, la cour d'appel, qui a constaté que ces distances étaient largement

sens de ce texte, l'organisation syndicale dont les statuts couvrent une partie de son ressort géographique ; Attendu, selon le jugement attaqué, que l'union syndicale Langile Abertzaleen Batzordeak (LAB

que, pour débouter le salarié de sa demande en paiement d'un complément d'indemnité, le conseil de prud'hommes énonce que le mode de calcul de l'indemnité de licenciement utilisé par l'employeur est largement

applicant guilty of insulting a law-enforcement officer in the line of duty in connection with the events of 12 December 2022, the summons-service case, and sentenced him to a fine of 2,000 Georgian laris

public et la signalisation lumineuses de la Ville de Paris, qu' à la suite d'un nouvel appel d'offre, ces marchés avaient été inclus dans un marché global portant sur des domaines d'interventions plus larges

ou curatif à l'égard des maladies humaines ; qu'en l'espèce, en jugeant que les produits Gayelord Hauser étaient des "médicaments par présentation", aux motifs qu'ils étaient censés "contribu(er) largement

vente volontaire ne présente pas de caractère obligatoire au simple motif que les débiteurs saisis ont remis leur titre de propriété, que la demande est tardive et que M. et Mme X... ont bénéficié de larges

; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 janvier 2017), que Mmes A... sont propriétaires de parcelles constituant une unité foncière desservie par un chemin public de quatre mètres de large

Y... a exercé pour la société Newrest Angola, filiale de la société Newrest Group International, des fonctions de « Camp Boss » (directeur hôtelier), sur un navire croisant au large des côtes angolaises

(le notaire), la société Saint Lary village a vendu à la société CBTG deux lots à usage d'appartements dans un immeuble en copropriété à usage de résidence de tourisme ; que des travaux d'étanchéité ont

des pourparlers se sont engagés entre prêteur et emprunteur en vue d'établir de nouvelles modalités de remboursement ; que Mme X... a invoqué la conclusion d'accords entre elle et la banque sur de larges

décision ; Attendu que pour fixer le dommage subi par Mme Z... au montant des pertes d'exploitation subi par elle au cours des années 1984, 1985 et 1986, l'arrêt retient que ces pertes résultent pour une large

ordonnance de référé, confirmée en appel, qui avait fait injonction aux consorts X... de respecter la servitude de passage dont bénéficiaient les consorts Y..., en laissant un passage de 2,66 mètres de large

X... des sommes en question, l'arrêt retient que celles-ci pouvaient être valablement utilisées librement par ce dernier qui s'acquittait très largement de sa part contributive aux charges du mariage et

d'adjudication, de déclarer nul le commandement, de dire que la banque n'avait pas qualité pour agir et n'apportait pas la preuve comptable de l'existence de sa créance et de lui accorder les plus larges

28-04-05-01 ELECTIONS - ELECTIONS MUNICIPALES - OPERATIONS ELECTORALES - DEROULEMENT DU SCRUTIN -Format des bulletins de vote excédant largement le format réglementaire - Atteinte au secret du vote.

#Lars Bo Rasmussen protiv Europska komisija.#Predmet T-32/92.