Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), M. et Mme [U] ont acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 31 octobre

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), M. et Mme [F] ont acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 27 novembre

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), M. et Mme [D] ont acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 26 septembre

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2020), M. et Mme [E] ont acquis, par l'intermédiaire de la société Lagrange patrimoine conseil (la société Lagrange), selon un contrat de réservation du 17 avril

Monika, par LRAR expédiée le 3 février 2007 reçue le 7 février 2007 au Greffe de la Cour à l'encontre de cette décision, Après audition du rapport de Monsieur LAPLANE, Magistrat délégué à la Protection

La commune d'Ambarès-et-Lagrave soutient que : - la parcelle cadastrée AO n° 71 au sein du stade Charles Beauvais, situé au 9001 rue de Sauvin à Ambarès-et-Lagrave est occupée, sans autorisation, par

Dulong, Maître des requêtes, - les observations de Me Capron, avocat de la société à responsabilité limitée "INDICATEUR LAGRANGE", - les conclusions de M.

Xavier X... de ses demandes dirigées contre la fédération nationale Léo Lagrange et contre la ville de Béthune et pour le condamner, en tant que de besoin, à rembourser à la fédération nationale Léo Lagrange

Z... spécialisé dans l'exploitation de lapins et de volailles ; que les parties et le ministère public ont fait appel du jugement ; En cet état : Sur le premier moyen de cassation pris de la violation

La Sas Château Lagrange a interjeté appel de cette décision le 21 septembre 2015.

Stanovisko generálního advokáta - Lagrange - 25 října 1956. # Fédération Charbonnière de Belgique proti Vysokému úřadu ESUO. # Věc 8-55.

Návrhy generálneho advokáta - Lagrange - 11. januára 1959. # Macchiorlati Dalmas & Figli proti Vysokému úradu ESUO. # Vec 1/59.

Schlussanträge des Generalanwalts Lagrange vom 28. Mai 1963. # Italienische Republik gegen Kommission der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft. # Rechtssache 13-63.

Vu la requête, enregistrée le 7 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société "AGENCE LAGRANGE", société à responsabilité limitée dont le siège est ..., représentée

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 octobre 2008), que Mme X..., engagée le 6 janvier 1997 par la Fédération nationale Léo Lagrange

Par un arrêté du 5 août 2025, le maire d'Ambarès-et-Lagrave a mis en demeure M.

Valentin B... et de Mme Laurine C... concordent quant à l'essentiel avec celles de M.

Giraud, juge des référés, - les observations de Me Laplane, représentant Mme E.