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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre Construction
695edbdccdc6046d478d8d5c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société KONE est en l’état de son assignation.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102722_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
; 2°) à titre subsidiaire, de condamner la société Koné à verser la somme de 22 763, 52 euros au titre du solde du marché ; 3°) de mettre à la charge de la société Koné une somme de 3 000 euros, sur
Source officiellecr
61372600cd580146774222c8
14 juin 2001
14 juin 2001
consommation détaillée des lignes révèle que de nombreux appels se font vers des correspondants étrangers situés au Royaume-Uni, en Suisse, aux Bahamas, aux îles Turques et Caïques, à Singapour, à Hong Kong
Source officiellecr
61372600cd580146774222c9
14 juin 2001
14 juin 2001
consommation détaillée des lignes révèle que de nombreux appels se font vers des correspondants étrangers situés au Royaume-Uni, en Suisse, aux Bahamas, aux îles Turques et Caïques, à Singapour, à Hong Kong
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2513505_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Koné aux fins de suspension de l’exécution de la décision du 16 septembre 2025.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400035_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Kone a formé, le 3 janvier 2024, un recours administratif préalable obligatoire contre cette décision. Par la présente requête, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101010_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
A C au centre de détention de Koné doit être annulée. Sur les conclusions à fin d'injonction : 10.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02137_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par un arrêté du vice-recteur de l'académie de Nouméa du 21 décembre 2021, elle a été affectée au collège de Koné à compter du 11 février 2022.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200234_20230216
16 février 2023
16 février 2023
15 janvier 2023, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2021 par lequel le vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie l'a affectée à compter du 11 février 2022 au collège de Koné
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61630b7142de3d260b993284
28 septembre 2011
28 septembre 2011
11] représenté par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Jacques-Michel FRENOT de la SCP FRENOT et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P 322 Société KONE
Source officiellecr
6079a8559ba5988459c4cbda
21 janvier 1991
21 janvier 1991
Kongo, - Y...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203271_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
MmB...Kongo Mponda, congolaise le 2 octobre 1948, est entrée irrégulièrement en France le 20 mars 2016.
Source officiellesoc
6137216acd580146773f38d2
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Mohamed Y..., demeurant à Argenteuil (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1987 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Kone,
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6711faf07603bf88a1884af7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par lettre recommandée avec avis de réception du 14 mars 2017, la société Kone a notifié à M.
Source officiellecomm
6079d3c19ba5988459c598ed
30 mai 2006
30 mai 2006
première branche : Vu l'article 1131 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que deux montres, confiées par la société JMB International à la société Chronopost pour acheminement à Hong Kong
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2302822_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Par un courrier électronique du 23 février 2023, le responsable " maintenance " de Pôle Habitat Colmar a informé la société Koné de ce que ses factures d'acomptes n'ont pas été validées par la direction
Source officiellePCP JTJ proxi fond
670426978d5cd4a8759128f8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
syndic le Cabinet Loiselet - [Localité 2] représenté par Maître W2G de la SCP W2G, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : BOB022 DÉFENDERESSE Madame [T] [C], demeurant [Adresse 3] - HONG KONG
Source officielle10ème chambre
DTA_2403781_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
B... occupe la fonction de dirigeante, a établi son siège social à Hong Kong et exerce une activité d’achat-revente de mobilier de décoration.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63c105adbf9fd47c90a13813
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La SAS Le Cerf et Bachelet, s'estimant victime d'une fraude, a informé la police de Hong Kong et déposé plainte en France début janvier 2018.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00160
17 février 2009
17 février 2009
été prises en charge dans les entrepôts du vendeur à Bordeaux par l'intermédiaire du commissionnaire de transport espagnol, la société Bergareche, devaient être transportées par voie maritime à Hong-Kong
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