JEAN-BAPTISTE, DECEDE EN 1968, HILDEBERT ET MARIE-LOUISE, DECEDEE EN 1972, ET, PAR REPRESENTATION D'UN QUATRIEME X..., PRECEDE, DEUX PETITS-ENFANTS, CLAUDINE, ACTUELLEMENT GRENE, ET ELIANE, DEVENUE EPOUSE

Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

ETANT DECEDE, SA SECONDE EPOUSE S'EST REMARIEE AVEC JEAN BAPTISTE X...

minute : 2025/21 N° de dossier : N° RG 24/00015 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VGJV O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 01 Octobre 2025 par Monsieur Jean

DU [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Maître Benoit Jean FLEURY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1895 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Jean-Baptiste TAVANT,

Jean-Baptiste Y..., domicilié Congrégation Saint-Jean, Notre Dame de X..., Fley, 71390 Buxy, défendeur à la cassation ; En présence de : la Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes (CAMAC),

COUVERT ' Anne BARAKAT et Stéphanie COLLY ; - Condamner la SCI VILLA ARPEGE à payer à Maître [Y] [T] et la SCP Philippe MORIZOT ' Jean-Baptiste COUVERT ' Anne BARAKAT et Stéphanie COLLY, la somme de

Jean-Baptiste X... s'est engagé à vendre à M.

sursis à l'exécution de la délibération du conseil municipal de la COMMUNE DE MONTFERMEIL du 10 janvier 1990 décidant de suspendre toute fourniture sauf le chauffage aux écoles maternelles Victor Y... et Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X..., demeurant ... ; M.

JLS AVOCATS représentée par son gérant en exercice Maître [L] [U] Représentant : Me Jean-baptiste BELLON, avocat au barreau de TOULON Appelante à S.C.I.

Jean-Baptiste X..., demeurant Béton-Bazoches (77320), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement en date du 24 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa

(Jean-Baptiste), contre un arrêt de la Cour d'assises des mineurs des Alpes-de-Haute-Provence en date du 21 juin 1985 qui, pour vol qualifié, violences avec préméditation, dégradation volontaire de biens

minute : 2025/23 N° de dossier : N° RG 24/00020 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VKZI O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 01 Octobre 2025 par Monsieur Jean

minute : 2025/22 N° de dossier : N° RG 24/00019 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VJT4 O R D O N N A N C E Décision en premier ressort prononcée en audience publique le 01 Octobre 2025 par Monsieur Jean

RESIDUO EST SOUMIS A LA DOUBLE CONDITION QU'AU DECES DU PREMIER LEGATAIRE INSTITUE, LA CHOSE LEGUEE SUBSISTE ET LE SECOND LEGATAIRE SURVIVE ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, JEAN-BAPTISTE

Jean-Baptiste X..., demeurant ..., tendant à la révision de l'ordonnance rendue le 7 avril 1993 par le président de la 4ème sous-section du Conseil d'Etat ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code

Jugement rendu(e) le 06 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/00366 Copies exécutoires délivrées à : Me Aldjia BERKANI Me Jean-Baptiste