AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Adjudications
68dec4356af9fd1f8094e62f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
publication dans deux éditions périodiques de journaux à diffusion locale ou régionale :La Provence du 12/08/2025 et TPBM du 13/08/2025 Après avoir procédé aux formalités de publicité légale, Me Fanny HOFFMANN
Source officielleTJ - CIVIL2
674e10b6cc892914c4d83876
1 octobre 2024
1 octobre 2024
21 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [R] [L] demeurant La Fouardière - 22 rue de l’Etang - 28240 VAUPILLON comparant en personne D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Liliane HOFFMANN
Source officielleRétention Administrative
669f4781b8a2ee2bca84af80
21 juillet 2024
21 juillet 2024
le procureur général de la date et l'heure de l'audience; A l'audience publique de ce jour, à 11h00, en visioconférence se sont présentés : - Mme [R] [C], appelante, assistée de Me Bénédicte HOFMANN
Source officielleRétention Administrative
67f8adebf9461e184612ec84
19 janvier 2024
19 janvier 2024
l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 11 H 00, en visioconférence se sont présentés : - Mme [D] [H] [T], appelante, présente lors du prononcé de la décision assistée de Me Bénédicte HOFMANN
Source officielleChambre des Référés
68642ce90bb2f8a66ca61943
1 juillet 2025
1 juillet 2025
7] à [Localité 20], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618, Me Marc HOFFMANN
Source officielleJCP - CIVIL2
6865822b72b7e1b6bf1dc576
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DÉFENDEUR(S) : Monsieur [F] [M] , demeurant 8 rue Paul Painlevé - 28230 EPERNON non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Liliane HOFFMANN
Source officielleJCP - CIVIL2
6865822b72b7e1b6bf1dc57a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DÉFENDEUR(S) : Monsieur [T] [U] demeurant 3 Rue de Ruet - 28400 NOGENT-LE-ROTROU non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Liliane HOFFMANN
Source officielle3ème chambre
DTA_2300867_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 mars 2023 et le 19 février 2025, Mme A B, représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du
Source officielle3ème chambre
DTA_2303650_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer (CHITS) à lui verser la somme de 60 000 euros, en réparation
Source officielle3ème chambre
DTA_2303661_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer (CHITS) à lui verser la somme de 60 000 euros, en réparation
Source officielle1ère chambre
DTA_2216456_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Hoffmann, président, M. Doyelle, premier conseiller, M. Puechbroussou, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023 Le rapporteur, C.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163f36d700ef6338d41139c
2 décembre 2009
2 décembre 2009
MACEO prise en la personne de son gérant [Adresse 5] [Localité 4] représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle HOFFMAN, plaidant pour la SCP HOFFMAN - ATTIAS
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03172_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 décembre 2024 et le 12 septembre 2025, Mme A..., représentée par Me Hoffmann, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement
Source officielle3ème chambre
DTA_2100871_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
C B et Mme A B, représentés par Me Hoffmann, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus du préfet du Var le modifier le tracé de la piste de défense des forêts contre l'incendie
Source officielle3ème chambre
DTA_2403702_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 novembre 2024 par laquelle le directeur du centre hospitalier intercommunal (CHI) de Fréjus-Saint-Raphaël l’a
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410877_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
A B, représenté par Me Hoffmann, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution des effets de l'arrêté du 7 novembre
Source officielle1ère chambre
DTA_2300103_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
C..., représenté par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 octobre 2022 par lequel le maire de la commune de La Crau s’est opposé à la déclaration préalable n° DP 083 047 22
Source officielleService des référés
6a0b6a9acdc6046d471dc4f3
18 mai 2026
18 mai 2026
DEMANDEUR LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] - [Localité 1], représenté par son syndic, la société HOMELAND, société par actions simplifiée, [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Marc HOFFMANN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64a8ff8803029105dbedc29e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Laure HOFFMANN de la SELAS SELAS CAYOL CAHEN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603726c6da81d201d10c890d
29 mai 2015
29 mai 2015
domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 1] ALLEMAGNE Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque D 0945 Assistée de Me Emmanuelle HOFFMAN
Source officiellePage 21 sur 137
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