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4 555 résultats pour « Geoffrey »

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CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

63cf8468a6687f7c904cb9c2

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

DEMANDEURS Monsieur [B] [O], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Geoffrey BARTHELEMY, avocat au barreau

Source officielle
CA

ETRANGERS

678f383806f4e91c5f36c4fa

Appel

19 janvier 2025

19 janvier 2025

: non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Catherine COURTEILLE, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Geoffrey

Source officielle
CA

ETRANGERS

678f383806f4e91c5f36c4fe

Appel

19 janvier 2025

19 janvier 2025

: non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Catherine COURTEILLE, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Geoffrey

Source officielle
CA

ETRANGERS

68f71569a0214f9bf6ab14b8

Appel

19 octobre 2025

19 octobre 2025

de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Geoffrey

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302220_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Thierry Bataillard, rapporteur public ; - les observations de Me Dandon, représentant la communauté de communes de Gevrey-Chambertin et Nuits-Saint-Georges.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6260f9636d9e13277d6e39ff

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

LP ART, représentée par Me Geoffroy DE RAINCOURT, avocat au barreau de PARIS, toque : J045 AVIS RELATIF À UN DÉLIBÉRÉ EN COURS Audience du : 20 Avril 2022 Objet : prorogation de

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

673b99275437666d86271663

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

juridictionnelle de [Localité 8]) DEFENDEUR : Madame [V] [Y] [S] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Jean-bernard GEOFFROY

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce5166e12b8bd1e94c595

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

requêtes N° RG 23/01656 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZEXU N° MINUTE : 7/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDERESSES Madame [J] [L], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Geoffroy

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662bf359e266e89ef118cdff

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Et ce jour, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEURS Société ABSKILL I [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 7] Représentée par Maîtres Geoffroy DAVID et Vincent

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c98bf1d01e3c86f082b6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c98cf1d01e3c86f082f3

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c98ef1d01e3c86f0835a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c997f1d01e3c86f084d7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6706c99bf1d01e3c86f08597

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c6c4965b5d9df31e63f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[W] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 8] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Frédéric MASSIN, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

S.C.I. GEORLYc/S.A

6686f8bde74459e0c7edaaa0

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

GEORLY c/ S.A.R.L. 4 FOIS 1 MINUTE N° 24/ Du 03 Juillet 2024 LOYERS COMMERCIAUX N° RG 20/00018 - N° Portalis DBWR-W-B7E-NEMO Par jugement en date du trois Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA02530_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le 16 décembre 2019, la commission de discipline de la ligue de football professionnel (LFP) a décidé de prononcer, à titre conservatoire, un huis clos total du stade Geoffroy-Guichard jusqu'à ce qu'une

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ef449ecdc6046d47b4079d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

DU 17/04/2026 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Madame [R] [Z], gérante – Absente Madame [O] [Q], administrateur provisoire : présente Maître CANIVET Geoffroy

Source officielle
CC

soc

6079b0ad9ba5988459c4f60a

Cassation

28 juin 1978

28 juin 1978

LOUIS, PRESIDENT, GEOFFROY, DEBOUT ET RICHARD, CONSEILLERS, ET QUE LE JUGEMENT A ETE RENDU APRES QUE LA CAUSE AIT ETE DEBATTUE A L'AUDIENCE DU 23 FEVRIER 1977 PAR DEVANT MADAME X... ET MM.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66cf6aa515111c372a7c0ce5

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

ACTION du mardi 30 janvier 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [T] [Y], demeurant [Adresse 1] (FLORIDE) - Etats Unis - représenté par Maître Geoffroy

Source officielle

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