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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9484f
20 décembre 2019
20 décembre 2019
P..., représentant des créanciers de la Sas South Pacific Golf & Resort Development (SPGRD) ORDONNANCE DE RADIATION No 572 Nous, Patrice GELPI, magistrat chargé de la mise en état, assisté
Source officielle16e chambre
6438f3a1a942a604f5e939bb
13 avril 2023
13 avril 2023
GELIS ET CONSORTS N° Siret : 331 109 306 (RCS Paris) [Adresse 6] [Localité 10] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège S.A HSBC CONTINENTAL EUROPE
Source officielle16e chambre
6013c5e69a360c880d1d7fa1
28 janvier 2021
28 janvier 2021
GELIS ET CONSORTS Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 12] Société HSBC FRANCE Prise en la personne de ses représentants
Source officiellesoc
6079b1cd9ba5988459c53b6f
28 février 2006
28 février 2006
entrer en vigueur au sein de la nouvelle caisse issue de la fusion, ou le maintien de la rémunération complémentaire en vigueur dans la caisse d'origine, modifiée à compter du 1er septembre 1994 et gelée
Source officiellecr
613725cecd58014677420a69
22 juin 1999
22 juin 1999
., Albert X... aurait demandé à C... de se laver entièrement, aurait accroché des sacs en matière plastique à son lit pour se soustraire aux regards extérieurs, que B... affirmait avoir entendu C... gémir
Source officiellesoc
61372331cd58014677406a78
16 décembre 1998
16 décembre 1998
l'intéressé a procédé à l'enlèvement d'une cargaison de champignons dans les locaux de la société Champicentre pour les livrer à Grigny, mais que le destinataire a refusé cette livraison, les produits étant gelés
Source officiellecr
61372697cd58014677426d41
9 janvier 2007
9 janvier 2007
, les mêmes salariés avaient rédigé trois nouvelles attestations dont le contenu contredisait totalement les premières, en ce sens qu'il y était indiqué, cette fois, que l'activité était bel et bien gelée
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60443
17 avril 2025
17 avril 2025
[K] et autre Avocat(s) : la SAS Hannotin avocats Défendeur(s) : la société Geci International et autres Ordonnance : 60443 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10239
7 octobre 2020
7 octobre 2020
M..., associé de la société Krebs-Suty-Gelis et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102608_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
conclusions dirigées contre la société Sportingsols ; 2°) de condamner in solidum ou, à défaut, chacun pour son fait ou sa faute, la société SMACL assurances, le cabinet Le Borgne et associés, la société GEFI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101172
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Jeanne Z..., ont fait donation à l'une de leur fille, Arlette, par préciput et hors part, de 21 parts sociales détenues dans la SARL Entreposages, gestion et distribution de tous produits alimentaires (GEDIS
Source officielle1re Chambre A
616355c8bf1fa7f870d29f38
3 mai 2011
3 mai 2011
Attendu que par leur appel, [M] [U] et [S] [U] épouse [I] demandent à la Cour de dire que la plus value des parts données à [M] [U] résulte uniquement de son implication positive dans la société GEDIS,
Source officielleTrib. de Commerce
69c81cf5cdc6046d47504c19
4 juillet 2025
4 juillet 2025
délibéré du même jour ; A: LA DEMANDE DE : NFP SAS [Adresse 1] ci-après dénommée Entreprise en Difficulté EN PRESENCE DU : Administrateur judiciaire : SELARL KSG, représentée par Maître Christophe GELIS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210771
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[V] [G], domicilié [Adresse 2], 5°/ à la société Gelis et consorts, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 4], 6°/ à la société HSBC Continental Europe, société anonyme, dont le siège
Source officiellesoc
6079b1079ba5988459c51099
30 avril 1987
30 avril 1987
Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger, 13 mai 1986) d'avoir dit que les démonstratrices de la société Gelb faisaient partie de l'électorat pour les
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e4e02fc178212f7ca6b
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/05173 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZF6Q Madame [K] [B] Représentant : Me Jacques GELPI, avocat au barreau de
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d9dafacdc6046d47d92441
10 avril 2026
10 avril 2026
et autres substances pour lessiver ; lessives ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; bulles de savons parfumées ; produits pour parfumer le linge ; baume et lotion après-rasage ; gel
Source officielle5e Chambre
5fd9d52bdec8b80f980c0c4e
14 novembre 2019
14 novembre 2019
TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice présidente placée, Greffier, lors des débats : Madame Florence PURTAS, La SAS Lisotherme est une société dont l'activité est la fabrication de gel
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2301893_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mai 2023, la commune de Courcoué et la commune de La Tour Saint Gelin représentées par Me Lepage, demandent, au juge des référés : 1°) d'ordonner
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10025
9 janvier 2019
9 janvier 2019
Y... effectuait une mission auprès du client, la société Gehis, et percevait un salaire mensuel de 2 680 € ; que la société Comis facturait une journée de travail 480 € à la société Gehis, soit un mensuel
Source officiellePage 21 sur 109