./ ; qu'en revanche, divers autres salariées précisaient Mme Florence B..., les retards de salaire, la surcharge de travail ; que Mme Sabrina C..., le retard du paiement des salaires et de la mauvaise

After having stayed in Florence and Turin, he had traveled to the Netherlands. He had told the Italian authorities that he was twenty years old because he had wanted to work in Italy.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Madame Jocelyne DRAPIER

Depuis le 1er janvier 2015, le DIF a été remplacé par le Compte Personnel Formation. A la date du 31 décembre 2014, vous avez acquis 120 heures au titre du DIF.

: Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Madame Virginie PARENT, Conseiller qui a rapporté qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Florence

21/00964 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Philippe CHATEAUNEUF RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX

Dollé , Section Registrar , Having regard to the above application lodged on 26 March 2003, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Mrs Florencia Afonso and her daughter Maria

représenté par Me Cécile FOURNIE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1938 DÉFENDERESSE Société SCI [J] COURCELLES (SCI) 174, rue de Courcelles 75017 PARIS représentée par Me Florence

de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Florence

Dit que pour l'accomplissement de sa mission, l'expert pourra solliciter toutes pièces de comparaison utiles ; Dit que l'expert devra faire connaître sans délai son acceptation et dit, qu'à défaut ou

Vous disposez d'un crédit de 126 heures de formation au titre du DIF.

PHARMACIE [Adresse 1] Agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domiclié en cette qualité audit siège [Adresse 1] 72000 LE MANS N° SIRET : 752 04 6 7 06 Représentée par Me Florence

procédures fiscales et de l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, manque de base légale et défaut de motifs ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé, le 20 novembre 2001, divers

of an activity authorised by an occupancy title, which the applicant did not have.

APPELANT : [Y] [O] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Eladia DELGADO, avocat au barreau de LYON substitué par Me Florent

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 575, alinéa 2, 6 , et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que, l'arrêt attaqué a dit

Manuel António de Jesus Florêncio 08/09/1956 Abrantes 4. Joaquim Manuel Duarte de Oliveira 21/08/1949 Pernes 5. Carlos Alberto Rebelo Mota 30/06/1947 Coimbra 6.

du lit près de la tête, avait regardé le film avec l'enfant couché dans son lit et le Père B..., assis sur une chaise, tandis que lui-même vaquait à des tâches ménagères ; que de son côté Elie C..., dit