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617 résultats pour « Fantozzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0428JUD001556613

Admin. suprême

28 avril 2022

28 avril 2022

RIGGIO   17336/14 FA.VO. costruzioni et Fabozzi c. Italie Introduite le 04/04/2013   N.

Source officielle

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TJ

Quatrième Chambre

65aad12e0c777d3ec8ebc9b9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[O] explique souffrir de douleurs du membre fantôme, douleurs qui se sont accrues ainsi qu’il en ressort du compte rendu de consultation du CHU de [Localité 16] du 26/01/2017 et pour lesquelles il s’est

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC002608413

Admin. suprême

14 décembre 2023

14 décembre 2023

xa0; Paolo FEDELINI 1956   Olga SPASIANO 1938   Maria MICALE 1952   Anna TIZZANI 1952   Guido BIANCHINI 1947   Ciro CALVINO 1953   Antonietta CESARONE 1937   Pietro FANTINI

Source officielle
CA

2ème chambre

686df87fbdbdd86396f3901b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

08/07/2025 ARRÊT N°2025/278 N° RG 24/01014 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QDMQ IMM AC Décision déférée du 14 Mars 2024 Tribunal de Commerce de TOULOUSE ( 2023F03543) M FANTINI

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501853_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

le « président du cabinet des ministres de la république tchétchène d’Itchkérie », faisant état de risques de persécutions de la part des « services spéciaux russes et leurs structures tchétchènes fantoches

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300744

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

l'architecte des bâtiments de France autorisant l'installation d'une enseigne au nom de la société sur la porte cochère située [...] , soit l'une des enseignes contestées, et la fiche technique du film Fantomas

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fd990f3bcaea7821d844de3

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

salarié de la société Van Genechten Packaging tandis que les services généraux (paie, comptabilité par exemple) étaient assurés par la société VG Services ; la direction de la société VG Goossens était fantoche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00345

Cassation

14 mars 2017

14 mars 2017

des mercenaires, préparé un coup d'état, organisé une insurrection violente, corrompu le pouvoir guinéen, déstabilisé un régime par des moyens illégaux, le tout pour placer au pouvoir un parti fantoche

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01209_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Il résulte de l’instruction que les souffrances endurées par Mme C... ont été évaluées à 5,5 sur une échelle de 0 à 7 en raison des nombreuses interventions subies et des douleurs fantômes ressenties par

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC001482815

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

06/1967 Martina Franca   Antonia Speciale 25/02/1966 Fasano   Clementina Capri 22/11/1965 Fasano   Rosa Nardelli 06/12/1972 Fasano   Maria Delcore 19/09/1969 Fasano   Angela Fanizzi

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1018DEC003400918

Admin. suprême

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Le réquisitoire précisait notamment que les intéressés avaient fait des virements bancaires sur le compte de la société commerciale N., qui était une société «   fantôme   », et que les sommes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6688de52676b73dd81b9707e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

créancier ; - la radiation aura des conséquences manifestement excessives compte tenu des facultés de paiement de la société AAE ; - la société étrangère Aiventcall apparaît comme une société fantôme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6035d1bfc8168d38b3146caf

Appel

19 février 2016

19 février 2016

paritaire de PARIS RG n° 13/05249 APPELANT Monsieur [M] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] (PORTUGAL) comparant en personne, assisté de Me Geneviève LEMOINE FANTUZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a34

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

renommé ainsi qu'en 1979, lors de son acquisition auprès des Chantiers navals de Venise par l'Union des caisses d'épargne et le dépôt subséquent de la marque, et s'est appelé pendant 58 ans d'abord "Fantôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92521

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

né le 06 Janvier 1979 à DINAN ... 22650 PLOUBALAY Représenté par Me Elisabeth FANTOU, avocat au barreau de SAINT-MALO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 15 % numéro 14/ 3301 du 04/

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100645

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

Z...ont acquis à parts égales, le capital social de la SARL LE PLAISANCE au prix de 50. 000 F alors qu'en réalité le prix n'est pas là ; qu'il consiste à la reprise d'un prétendu compte courant « fantôme

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00416_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

A se plaint de douleurs fantômes et qu'il est depuis ce jour de nouveau suivi pour une prise en charge pluridisciplinaire en kinésithérapie, balnéothérapie, activités physiques adaptées et par l'orthoprothésiste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fda3db3ea0f65844f32d061

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me François POUGET de la SELARL FACTORI

Source officielle
CA

2ème chambre

670f58634ad0d5ee7d7e5dec

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

15/10/2024 ARRÊT N°374 N° RG 22/04235 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PEJP IMM AC Décision déférée du 10 Novembre 2022 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 2021J00731 M FANTINI [

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0710JUD002669595

Admin. suprême

10 juillet 1998

10 juillet 1998

Ce mouvement fantôme et secret demeure inconnu ; il prétend toutefois avoir pour base Thessalonique ;   il est à coup sûr dirigé de l’étranger et importe de pays étrangers tous les imprimés diffusant

Source officielle