est avéré qu'elle se bornait à jouer à la balle avec son ami en demeurant sur le sable ; qu'il est par contre plus que probable qu'en s'approchant un peu trop près des îlots au hasard du mouvement des flots

l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre et Mme Florence

l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre et Mme Florence

Gérard X..., demeurant ..., 3°/ Mme Florence Y..., épouse X..., demeurant 7, rue du Clos de la Famille, 78240 Chambourcy, en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1995 par la cour d'appel de Versailles

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 novembre 2022), Mme [N], engagée en qualité de vendeuse par la société SFR distribution (la société) le 15 novembre 2010, a participé à une croisière en Floride organisée

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 07 Novembre 2023 Appelants : Monsieur [L] [M], représentant : Me Ludivine FLORET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 559 S.A.R.L.

L'acte de vente ne comporte aucune mention relative à un poste à flot. [J] [D] [B] et [F] [I] font valoir que le prix était surévalué et que, par suite, il comprenait le poste à flot.

: - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre Philippe A..., Florent

à la société TRM espaces verts, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], prise en la personne de Mme [J] [B], en qualité de liquidateur judiciaire, 2°/ à la société Villa-Florek

mai 2025 et le 17 juillet 2025, la Sarl Les Jardins de Belleville, représentée par la SCP CGCB, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier Paul Coste-Floret

payer à la mère de la victime la somme de 1 524,49 euros à titre de dommages-intérêts en réparation de son préjudice personnel ; "aux motifs que, "si en raison d'un entourage familial très présent, Florence

que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de séjour irrégulier d'un étranger en France et d'obtention frauduleuse de document administratif ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations de Florence

B... s'était interdit de concurrencer, ne comprenait pas également la sous-location de ses entrepôts de stockage, comme le mentionnait le procès-verbal d'assemblée de la SCI Florinter du 17 mai 1983, et

compagnie suisse d'assurances, dont le siège est [...], 3°/ la société MMA Iard assurances mutuelles, société anonyme, dont le siège est [...], venant aux droits et obligations de la société Covea Fleet

44-05 NATURE ET ENVIRONNEMENT - FAUNE ET FLORE

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44-05 NATURE ET ENVIRONNEMENT - FAUNE ET FLORE

[G] a confié des travaux de fourniture et installation d'un fond mobile de piscine à la société High Tech Floors, assurée auprès de la société L'Auxiliaire. 3.