Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301095
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Emmanuel X... assisté de son curateur M.
Source officiellecr
édure suiviec/Emmanuel B
6137254ccd5801467741c920
28 juin 1991
28 juin 1991
LA SOCIETE d'ASSURANCE GENERAL ACCIDENT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 19 septembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9021a
4 février 2013
4 février 2013
Emmanuel X... ; Entendus M. Emmanuel X..., Me Romain BOULET assistant M.
Source officiellecomm
6079d33f9ba5988459c5805a
14 avril 1992
14 avril 1992
X... a donné à bail à la société Emmanuelle De, ayant pour objet la fabrication et la vente de vêtements et d'articles d'habillement, respectivement, les 2e et 3e étages d'un immeuble ; que par acte du
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c2
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Emmanuelle X... a, le 03 novembre 2006, régulièrement relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efcd
14 novembre 2011
14 novembre 2011
APPELANTE : Mme Emmanuelle X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300626
29 mai 2013
29 mai 2013
Garcin et les époux Y... aux dépens ; Condamne la société Emmanuel Garcin et les époux Y... à payer à M. et Mme Z...
Source officielleChambre Sociale
62cd0f22e91c8e9fcf07135b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
code de procédure civile ; - débouté l'Association Emmanuelle de ses demandes reconventionnelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f74e
23 mai 2012
23 mai 2012
Vu les dernières conclusions de Madame Emmanuelle X...en date du 7 octobre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa37
10 septembre 2007
10 septembre 2007
Arrêt no No RG : S07 0018 Affaire : Emmanuel X...
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007858144
28 février 1996
28 février 1996
secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Louise Y..., demeurant au Reuil, Mont-Saint-Vincent (71690) ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat de condamner la maison de retraite Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea5e
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Emmanuel X... a, sans aucun doute, demandé à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00015
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Emmanuel X... à leur égard », celui-ci se permettant, à titre d'exemple, de traiter Mlle Z...de « petite conne incompétente et paresseuse » ;- Mr C...qui, à propos d'une demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ed
2 novembre 2006
2 novembre 2006
EMANUEL X... C / Madame Véronique Z... épouse A... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237a
28 avril 2015
28 avril 2015
C/ Me Emmanuelle Y... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89590
5 septembre 2007
5 septembre 2007
PORTET Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91618
8 novembre 2012
8 novembre 2012
C/ Emmanuelle Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310390
26 octobre 2017
26 octobre 2017
-G..., l'indemnisation de la SCA Emmanuel B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93864
12 décembre 2016
12 décembre 2016
Par déclaration du 7 juillet 2016, Mme Emmanuelle Rahel X... a relevé appel de la décision.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01072
28 mai 2014
28 mai 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de ses demandes tendant à se voir reconnaître le statut cadre à compter du 20 mars 1980 et, se voir
Source officiellePage 21 sur 1588